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Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Courriel : directiongenerale@sainte-therese.ca Téléphone : 450 434-1440 , poste 2205 Heures d’ouverture Du lundi au jeudi,...

...son leadership et de l’impact de son engagement auprès de ses pairs. Nous sommes extrêmement fiers de pouvoir compter sur un directeur général qui, par sa vision, son sens de la collaboration et son souci constant de l’excellence, contribue à faire a...

...ifiante synthétique I2-01 -12 Fabrication de liquide hydraulique à base synthétique (comprenant servofrein, servodirection, transmission automatique) I2-01 -13 Fabrication de papier ou tissu photographique sensitif I2-01 -14 Fab...

...s ou l'application qui leur est ci-après attribué. A. ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble principal,...

...er des restrictions dans le stationneme nt public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et de décréter à sens unique en direction est la rue Saint -Eusèbe ; ➢ Règlement 1367 N.S. - décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus...

...ion du nombre de ménages, donc de la demande en logementPrésence d’un stock de logements relativement âgé Compétition directe du secteur TOD dans la ville de BlainvilleTendances à la densification du marché résidentiel dans l’ensemble...

...te et produit un effet nocif continu pour la personne salariée. « intérêt pécunia ire » : intérêt économique, direct ou indirect, distinct de celui du public ou de celui des membres du conseil, ou qui peut être perçu comme t...

...unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes par leur nombre. DIRECTEUR : Le directeur général adjoint – groupe opérations de la Ville ou son représentant autorisé....

...an Charron. Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Philippe Huot Greffier Christian Schryburt Directeur général Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance à 19 h 35. - 202 - INITI...

...reproduire, diffuser, émettre, transmettre ou amplifier les sons. 1.7 N/A 1.8 Autorité compétente Désigne le directeur de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville, tout membre policier ainsi que tout...

...ration ou d’entretien qui ne visent pas le remplacement d’un matériau de revêtement extérieur ou d’un élément architectural directement visible de la rue. 6° La construction, la modification, la réparation ou l’agrandissement d’une construction a...

...3 SECTION III DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ARTICLE 7 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l'urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne désignée par le conseil...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...Article 101. 71 Il est interdit d’arrêter un véhicule routier sur le boulevard René -A.-Robert : • En direction sud, du 197 jusqu’ au 227 boulevard René -A.-Robert, du 15 août au 24 juin, du lundi au vendredi, de 7...

.............. .......... 5 605 000 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1368...

............... .......... 1 315 000 $ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 65 N.S....

.............................. ............. 601 000 $ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 64 N.S....

.............. 704 000 $ Préparé par : MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 56 N.S....

............. .......... 1 693 000 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 15 décembre 202 5 Règlement 136...

.............. .......... 1 095 000 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1370...

...1 060 000 $ Préparé par : MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 57 N.S....

...t pour avertir, signaler ou informer de la présence d’une source de danger, d’une interdiction ou d’une consigne. Enseigne directionnelle Enseigne servant essentiellement à indiquer les accès au terrain ou le sens de circulation dans une aire de...

........... .......... 3 975 000 $ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint Travaux publics – Planification et maintien des actifs municipaux Service de la gestion...

...ée par la demande; 3° 5 copies papier du plan de l’opération cadastrale indiquant : a) la date de préparation du plan, la direction du nord, l’échelle du plan, le numéro de minute, le numéro de dossier, les coordonnées et la signature de l’arpen...

...lis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’identifier, directement ou indirectement, sont des renseignements personnels (« RP »). La Ville collecte seulement les RP qui sont n...