Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
...lis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’identifier, directement ou indirectement, sont des renseignements personnels (« RP »). La Ville collecte seulement les RP qui sont n...
...un accident automobile auquel s’applique la Loi sur l’assurance automobile du Québec ainsi que la convention d’indemnisation directe. Dans de telles circonstances, le propriétaire du véhicule doit s’adresser directement à son assureur. Avis de...
...Le concours tenu dans le cadre de l’installation des compteurs d’eau est conclu. Les gagnants ont été contactés directement. La Ville remercie tous les participants qui ont contribué à atteindre les objectifs de la Stratégie québécoise d...
...sera admissible pour la période du 1 er janvier au 31 décembre de l’année suivante) et doit être acheminée directement au Service de la culture et des loisirs par courriel ou par la poste à l’adresse figurant sur le formulaire....