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...ment durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des au...

...a Guignolée de la Fondation du Collège Lionel-Groulx 2025 — autorisation de barrage routiers 10.13. Renouvellement de l'entente " Course et marche Sainte-Thérèse " — Club d'athlétisme Corsaire-Chaparral — autorisation de signature 10.14. Pr...

...e 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermunicipale portant sur un ou plusieurs projets communs de compensation de l’habitat du poisson dans le cadre de...

...7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service de...

...n. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent règlement, à moins que le contexte indique un sens différent, on entend par : Règlement : Le Règlement de construction no 1202 de la Ville de Sainte -Thérèse. Requér...

...sent règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITION ET TERMINOLOGIE Les mots et expressions utilisés dans le présent règlement s’entendent dans leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que...

...on mineure prend alors effet : 1° à la date à laquelle la municipalité régionale de comté avise la municipalité qu’elle n’entend pas réagir; 2° à la date de l’entrée en vigueur de la résolution de la municipalité régionale de comté qui impose ou...

...2024 - 314 2024 - 315 2024 - 316 2024 - 317 – 3 – n A DMINISTRATION GÉNÉRALE 29. - Entente intermunicipale de l'entraide des Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection c...

...icien – Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente entre la Ville de Blainville et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement deuxiè...

...rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , deux (2) demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 2025 -00198 – Nouvelle construction au 431 rue Marie -Thérèse Imme...

...Le propriétaire doit soumettre, pour approbation, au directeur, les spécifications de l'équipement qu'il entend utilis er ainsi qu'un plan d'implantation de l'endroit où sera localisé l'enregistreur de débit confo...

...l a maire sse suppléant e expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui d ésirent s'exprimer à ce sujet. 3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -00 4 Le pro...

...atim – anniversaire de fondation – demande de subvention 10.7 Music 4 Cancer – tenue du Festival 2023 10.8 Entente – Association de balle -molle mineure de Saint -Eustache/ Boisbriand - autorisation de signatures 10.9 Pet...

...1200 N.S.) ; ATTENDU QUE l’usage P1-01-03 – École primaire n’est pas autorisé dans la zone H-401 ; ATTENDU QU’ une entente d’échange de terrains a été signée entre le Centre de services scolaire des Mille-Îles et la Ville de Saint...

...l a maire sse suppléant e expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. 3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -002 Le proj...

...6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse deux demande s de dérogation s mineure s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00066 Immeuble : Lot 3 004 786, du Cadastre du Québec, circonscription f...

...e l a maire sse suppléant e expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui d ésirent s'exprimer à ce sujet. 3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -00 4 Le projet...

...pal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse une demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 5-00058 Immeuble : Lot 2 505 392, du Cadastre du Québec, circonscriptio...

...seil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 157. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupement des Villes et Régies de la MRC Thérè...

...e de l'Église, Sainte -Thé rèse trois (3) demande s de dérogation s mineure s à la réglementation d'urbanisme seront entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00042 Immeuble : Lot 2 769 677, du Cadastre du Québec, circonscription f...

...e l a maire sse suppléant e expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. 3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -00 3 Le projet...

...ce de l’urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne qu ’il aura désignée. Contrat Entente contractuelle par laquelle la Ville désigne un Mandataire conforme pour la mise en œuvre du présent Programme. 3...

...dinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 juillet 2025 à 19 h 3010.3. Addenda au bail de location et entente pour l'octroi d'une subvention — Odyscène — autorisation de signature 10.4. Appel de projets dans le cadre du Pr...

...ipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse une demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 5-00005 Immeuble : Lot 3 007299, du Cadastre du Québec, circonscription fo...

...son absence l e maire suppléant expliquera le s projet s de règlement s ainsi que les conséquences de leur adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règleme nt 1200 -88 N.S . con...