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Lundi 30 mars 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...dommages 2026-2027 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente MSP — travaux de stabilisation du ruisseau Charron — avenant 3 (prolongation) — autorisation de signatures 10. AR...
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Lundi 27 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...DICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la r...
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Assemblée publique de consultation : projet de règlement 1202-6 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...on absence l e maire suppléant expliquera le projet de règlemen t ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJET S : Le projet de règlement 1200 -...
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Consultation publique : Règlement 1200-93 N.S, projet au 22-26, boulevard Desjardins
Documents - Avis publics - Urbanisme...son absence l e maire suppléant expliquera le projet de règlemen t ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200 -93 N.S. c...
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Règlement 1363 N.S.: Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...axes compensations, tarifs et autres créances dues à la Ville est fixé à 15 %. ARTICLE 15 : À moins d’entente à l’effet contraire, tout tarif prévu au règlement fait l’objet d’une facturation distincte, laquelle...