69 résultats pour

...n et dépôt du projet de règlement 1200-92 (P-1) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1250 N.S...

...iant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de...

...n bâtiment partiellement ou entièrement résidentiel d’au moins dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ; ARTICLE 5 ADMINIST...

...un poste de technicien en informatique et création d'un poste d’administrateur de réseaux — Service des technologies de l’information 7.5. Nomination d'un préposé aux procédures judiciaires — Services juridiques 7.6. Nomination d'un coordonnateur...

...e Morris en direction sud à l'intersection de la rue Saint- Charles 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Point d'information — glissoire parc Richelieu 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE...

...de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3 Nomination au poste de Chef aux opérations – bâtiments et formation, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Nomination au poste de Chef aux opératio...

...n bâtiment partiellement ou entièrement résidentiel d’au moins dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ; ARTICLE 5 ADMINIST...

...comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un technicien informatique – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Décret de la vente à l’encan 8.2 Aréna – demande de subventi...

...iduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.4. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-93 (P-1) N.S. — agrandissant la zone C-254 à même...

...ro 1063 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse, applicable à l'unité d'évaluation visée par ladite demande. Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer avec le Service des finances . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 septemb...