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...adrant • Nord-Ouest de l’intersection Turgeon-Dubois (aménagement d’une place publique): intégration d’une terrasse, ajout d’un étage, ouverture sur la rivière. RUE BLAINVILLE EST N Interventions proposées (scénario alternatif ) - se...

...2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sainte - Thérèse - utilisation du Centre culturel et communautaire...

...e contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal , est modifié par l’ajout de l’article 40 b) qui se lit comme suit : 40 b) Modification de contrats pour des frais accessoires...

...3.8.Adoption du règlement 1352 N.S. — pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable SUITE AU PLÉNIER :  Ajout de la mention que la minoration sera diminué de 10% par année — ex. 2026 -40%, 2027 -30%, 2028 -20%, 2029 -10%, 2030...

...ALTE CHAUDE ET D’UNE EXCAVATRICE PNEUMATIQUE SUR REMORQUE, EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1336 -1 N.S. 1336 N.S. Ajout / Retrait 1336 -1 N.S. Cinq (5) camionnettes Pour ces unités, le tout est estimé à 325 000 $...

...ALTE CHAUDE ET D’UNE EXCAVATRICE PNEUMATIQUE SUR REMORQUE, EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1336 -1 N.S. 1336 N.S. Ajout / Retrait 1336 -1 N.S. Cinq (5) camionnettes Pour ces unités, le tout est estimé à 325 000 $...

...ment existant Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre l’ajout d’un deuxième étage avec une marge avant de 5,3 mètres plutôt que la marge de 6 mètres exigée à la grille des spécific...

...ro 1030 -4 N.S., 1030 -9 N.S., 1030 -25 N.S. , 1030 -40 N.S. , 1030 -42 N.S. et 1030 -56 N.S., est amendée pour y ajouter la tarification de la location des espaces d'entreposage du chalet Ducharme , comme suit : LOCATION...

...3 N.S. est modifiée pour être remplacée par la nouvelle annexe "E" jointe au présent règlement. Cette nouvelle annexe ajoute la rue Saint -Lambert aux rues dont la limite de vitesse maximale est de 30 km/heure . ARTICLE 2: Le...

...struction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre l’ajout de deux (2) logements au 8, rue Lonergan, portant le total à cinq (5) logements ; ATTENDU les objectif...

...heure additionnelle après une heure : 100 $ 100 $ G) Aux frais relatifs à l’utilisation horaire des véhicules s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilométrage, d’usure, de carburant et de rempla...

...UES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 (ajout) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1...

...est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le règlement 1155 -3 N.S. est modifié par l'ajout de l’article 8.4, lequel se lit comme suit : 8.4 Place du Théâtre Georges La « Place du Théâtre Georges...

...ille-Îles Nord (GAMIN) — autorisation de signatures 10.3. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autorisation 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICI...

...N.S. sur l'administration des règlements concernant le montant de permis, les frais de redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’implantation et d’intégrat...