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...e haut plus fils barbelés alors que la hauteur maximale est de 1 mètre comme exigé à l’article 233. • Permettre que la canopée des arbres proposés de l’aire de stationnement des camions couvre 23 % plutôt que 40% comme exigé à l’ar...

...date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les co...

...enir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX...

...te ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses...

...ite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses...

...produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi se...

...produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi se...

...e produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut:  avoir désigné parmi ses m...

...6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe La Licorne MRC Thérèse-De Généré le 3 avril 20...

...ts sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez-vous adresser à Gabriel Cyr au service mécanique, au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2115. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans...

...LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 36 N.S....

...nt du chalet Ducharme – honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 -41 - services professionnels en ingénierie mécanique et électricité pour le réaménagement du chalet Ducharme – honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du...

...– remplacement de l’éclairage des terrains de tennis du Collège Lionel -Groulx 5.5 Contrat 2023 -85 – réparation mécanique camion 09 -056 – autorisation d’une dépense 5.6 Adjudication du contrat 2023 -86 – services profession...

...la piscine – été 2023 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Protocole d’entente – service aux sinistrés – Croix -Rouge canadienne 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 15 e édition du Relais pour la vie – Club des Ambassad...

.... 24. - Nomination d'un technicien T.I. — Service des technologies de l'information 25. - Nomination d'un mécanicien — Service des travaux publics, parcs et bâtiments 26. - Nomination d'un coordonnateur, loisirs et activités...

...de finance 321 $ Dentistes (par chaise) 1 e chaise 232 $ Dentistes par chaise additionnelle 185 $ Bell Canada, rue de l'Église 1 118 $ Épiceries, boucheries 321 $ Garages – stations de service 418 $ Hôpitau...

...CURITÉ PUBLIQUE11.1.S/O12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1.La Grande Semaine des tout-petits (GSTP)12.2.Légion Royale Canadienne Filiale 208 — Jour du Souvenir — achat d'une couronne12.3.COBAMIL — Gala Flamb'EAU — 7 novembre 2024 — achat de bi...

...maintenance sur licences Deep Freeze – 3 ans 5.4 Contrat 2023 -15 – services professionnels en ingénierie (mécanique et électricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de mis...

...onseillère Héloïse Bélanger , il est résolu: ­ QUE le poste d’opérateur occasionnel - préposé à l’entretien , devenu vacant suite à la démission de M. Richard Bayouk , soit et est aboli à compter 30 janvier 2023 et que sur la même r...

...entre culturel et communautaire Thérèse de Blainville — contribution financière 2025 10.6. Protocole d'entente avec Music 4 Cancer — autorisation de signatures 10.7. Entente pour la création d'une murale historique au 18, rue Turgeon — autorisation...

...sion suivante : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone ; ­ QUE ce projet soit soumis à la consultation publique lors d'une assemblée à...

...0 599 2010 -02 -03 16 909 908 2010 -02 -03 101 à 105 rue Blanchard 7610 -15-01-01637 -18 Signature Aluminium Canada inc. 3 006 697 2011 -03 -24 17 989 753 2014 -08 -26 21 009 854 305, boulevard du Curé -Labelle 7610 -1...

...2 règlement 130 7-1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE RÈGLEMENT 1307-1 N.S....

...le Collège Lionel-Groulx — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.2. Festivités de la S...

...la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sainte - Thérèse - utilisation du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville – d...