194 résultats pour

...U DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) au 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) ; Aux person...

...us comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : démolition de 50 % ou plus du volume d’un bâtiment, excluant une dé...

...3 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modific ation ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles...

...e ordinaire tenue le 5 mai 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-23 9 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-00 3 pour le 8, rue Lonerga...

...e 1200 N.S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -2) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.9 Dépôt du projet de règlement 1204 -2 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur...

...séance ordinaire tenue le 8 juillet 2024, adopté la résolution numéro 2024-346 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI-2024-002 d'un immeuble situé 71, rue Du...

...es spécifications C-355.1 est créée et ajouté e à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N .S. La nouvelle grille constitue l’annexe B du présent règlement. ARTICLE 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la...

...spécifications C-355.1 est créée et ajouté e à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N .S. La nouvelle grille constitue l’annexe B du présent règlement. ARTICLE 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément...

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-65 – Travaux de construction du nouvel aréna La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux de construction du nouvel aréna situé au 50, rue Saint- Louis, à Sa...

...plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux municipalités locale...

...dépôt du projet de règlement 1318-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période de trente (30) ans pour e...

...u Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 67 Blainville Ouest. Nature : Reconstruire la partie arrière du bâtiment. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura p...

...bec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la construction d’un bâtiment à deux logements Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour...

...Contrat 2022 -31 – travaux de remplacement de conduites d’eau potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de...

...u Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 Lecompte . Nature : Permettre la construction du bâtiment Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de :...

...e motion et dépôt du projet de règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt...

...pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Sa...

...ment de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-57 N.S. établissant les compensati...

...ébec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 3 rue Lonergan Nature : Permettre la construction d’une nouvelle résidence unifamiliale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal a...

...attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus construites, la vente de ces immeubles aura lieu avec l'ensemble des bâtisses et dépendances dessus construites. LES IMMEUB...

...attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus construites, la vente de ces immeubles aura lieu avec l'ensemble des bâtisses et dépendances dessus construites. LES IMMEUB...

...é de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des...

...0 $) pour une personne morale. Toute infraction à l'une ou l'autre des dispositions du présent règlement constitue, jour par jour, une offense séparée et distincte. La Ville peut, aux fins de faire respecter les di...

....S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -1) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.9 Avis de présentation règlement 1202 -5 N.S. - modifiant diverses dispositions du...

...e du conseil : Sylvie Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance . - 60 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERT...