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Lundi 3 juin 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...UX PUBLICS 33. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habillons un enfant - Club O ptimiste Sainte - Thérèse et Centr...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...des options suivantes : Aménagement et gestion • Implanter un système de vignettes; • Mettre en place un système de gratuité tempo - raire du stationnement en fonction par exemples des heures du jour; • Inciter les employés du secteur...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...n accessoire: 30,00 $ - Usages complémentaires et construction temporaire: 15,00 $ - Abri d'auto temporaire: gratuit 2.3.8.1.3 Constructions nouvelles des commerces, industries, institutions et bâtiments communautaires...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...– 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Asso...
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Lundi 19 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...2023 -384 2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – d...
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...– autorisation de signatures 10.3 Ultimate Rive -Nord – entente - autorisation de signatures 10.4 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Protocole d’entente – service aux sinistrés – Cr...