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...E – ABONNEMENT CATÉGORIE TARIFICATION DURÉE PIÈCE(S) REQUISE(S) Adulte résident et jeune résident Gratuit 24 mois • Carte citoyen Adulte non résident et jeune non résident 65 $ 12 mois • Carte non -ré...

...tres Au besoin Au besoin Nonobstant le tableau précédent, la Ville peut accorder des bacs roulants supplémentaires gratuitement pour la collecte des matières recyclables et des matières organiques à une adresse pour répondre aux besoins...

...des coûts 2025-2026 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Fondation du Collège Lionel-Groulx — demande de gratuité pour l’utilisation du CC...

...E le projet prévoit deux (2) vélos cargos électriques par phase en vélopartage, lesquels seront accessibles gratuitement aux résidents de l’immeuble ; ATTENDU QUE le projet doit prévoir deux (2) voitures en autopartag...

...s le littoral 100 $ Travaux de remblai ou déblai 300 $ Abattage ou écimage d’arbre Avec remplacement : Gratuit + ** Dépôt 250 $ par arbre qui doit être replanté Sans remplacement : 250$ Bureau de chantier ou burea...

...la vulnérabilité des propriétés admissible s aux sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout en offrant gratuitement un plan d’inspection , de diagnostic et d’accompagnem ent, de même que par la production d’un rap...

...ition préalable à l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale est que le propriétaire doit s’engager à céder gratuitement à la Ville l’emprise de toutes les rues indiquées sur le plan. L’emprise d’une rue doit être conforme aux dispo...

...ér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les compensatio...

...TRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 (ajout) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14...

...vention — autorisation de signature 10.8. Bain libre au Collège Lionel-Groulx — proposition de Sportmax 10.9. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 10.10. Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2026 — bilan 2025 et mise à...

...ge par la Ville, préférablement BIXI, à l’emplacement réservé et aménagé à cette fin ; • L’alimentation électrique à titre gratuit de la station de vélopartage aménagée à cette fin. Advenant l’impossibilité de conclure ou de respecter cette enten...

...on 10.14. Collection municipale — recommandation 2026 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.15. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Motion de félicitations — obtention du prix Triangle jaune par...

...la Ville, préférablement BIXI, à l’emplacement réservé et aménagé à cette fin ; • L’alimentation électrique à titre gratuit de la station de vélopartage aménagée à cette fin. Advenant l’impossibilité de conclure ou de respecter cet...

...s recueillies à l'écocentre : - Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD) Gratuit jusqu'à concurrence de 10 mètres cubes. Volume excé - dentaire à 50 $ le mètre cube, ajusté annuel...

...membres du comité d'acquisition 10.2. Collège Lionel-Groulx — demande de commandite 10.3. Loisirs Laurentides — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.4. Autorisation d'affichage temporaire dans un lieu public — Jeux du Québec — Blainv...

...pour l’Alzheimer IG Gestion de Patrimoine 2026 — demande de commandite 10.6. Fondation Drapeau et Deschambault — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Proclamation de la Jou...

...bation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’écocentre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Ad...

...NAUTAIRES10.1. Collection municipale — recommandation 2025 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.2. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 Généré le 4 juillet 2025 à 10 h 522 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville...

...es Basses-Laurentides. Adoptée à l’unanimité. 10.2 Petit Théâtre du Nord — commandite 10.3 Demande de gratuités à la piscine — été 202 5 - 225 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION...

...édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert — commandite 10.3. Petit Théâtre du Nord — commandite 10.4. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 10.5. Association de ringuette Les Cavalières — renouvellement de l'entente — autorisation...

...— événements sportifs et communautaires 2025 — autorisation 10.12. Programmation Culture et loisirs — tirage d'inscription gratuite — expo-vernissage des participants aux ateliers culturels Généré le 3 avril 2025 à 15 h 552 / 3 Séance ordinaire...

...il municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 3010.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — demande de command...

...hèque10.6.Fondation Au Diapason — demande de commandite10.7.Fondation du Collège Lionel-Groulx et Acco-Loisirs — demandes de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.8.Appel de projets culture et inclusion10.9.Association de ringuette Les Cavalièr...

...résentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistres du 9 août 2024 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5...

...e soutien 10.3 Appel de projet s 2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sainte - Thérèse - utilisation...