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...avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cu be, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût - modification de l’annexe A...

...s ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement...

...04 100 $ amorti sur une période de trente (30) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit montant emprunté à 30 262 000$ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C. 3.7.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1351 N.S. —...

...èse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantage...

...ob j e c t i f s e t c r i t è r e s du P II A V ill a ge ; P II A 2 0 2 4 - 0008 9 - A ffi c h a g e s u r v i t r i n e a u 4 0 , r u e T u r g e o n l o...

...607 ATTENDU la résolution numéro 2024-570 adoptée lors de la séance du 4 novembre 2024 concernant le PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert, lequel projet nécessite notamment la mise en place d'une p...

...s i t i o n s ' i n t è g r e b i e n au b â t i m e n t ( a ffi c ha g e , o b j e c t i f 1 ) ; P II A 2 0 2 6 - 000 0 5 - R é n o v a t i o n e x t é r i e u r e a u 3 3 - 3 7 , ru e S a i n t - C h a r l e s , v i s a n t l e...

...paiement électroniques lorsque possible . ARTICLE 23 CONSTITUTION DU FONDS DE L’ARBRE Un fonds de 30 000 $ est constitué annuellement par le présent règlement pour financer et administrer le programme . La Direction des...

...1 3 Rapport fi nal 01 2009-10-26 Rapport fi nal - modi fi cations Rapport fi nal Octobre 2009 Plania: 302-P020103-0000-UM-0001-01 Programme particulier d’urbanisme du centre-ville 5 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ...

...rotection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.2. Dérogation mineure 2025-00102 — 27, rue Lecompte 4.3. Dérogation mineure 2025-00...

...d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00058 — 14-16, rue Lecompte 4.5. PPCMOI 2025-002 — 10, 50 et 55, rue Sicard — résolution finale 4.6. PPCMOI 2025-003 — 8, r...

...ri q ue p o u r t o n t e d e g a z o n e t d éc r é t a n t u n e m p r u n t a u m o n t an t d e 6 3 0 000 S a m o rt i s u r u n e p é r i o d e d e c i n q ( 5 ) a n s p o u r e n p a y e r le coû t 3 . 9 A...

...r e a u b â t i m e n t e t q u ' e ll e e s t s o b r e ; P II A 2 0 2 6 - 000 4 6 - R é no v a t i o n m a j e u r e a u 3 8 5 , r u e T h o m a s - K i m...

..., a r c h i t e c t u r e , ob j e c t i f 1 , 2 e t 3 ) ; P II A 2 0 2 4 - 000 0 2 - A ffi c h a ge a u 2 0 - 2 6 , ru e B l a i n v ill e O u e s t , O p t...

...de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 640 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'août 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Dés...

...le – paiement de la facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût 6.7 Émission d’obligations de 5 272 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de l’assistante-trésorière 2023 -447 2023 -448 2023 -449...

...xe sur les immeubles non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des b...

...sages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis moins de 200 m dune limite du terrain, les premiers 1 000 m 2 de superficie de plancher du btiment principal sont exclus du calcul du nombre minimum de cases de stationneme...

...lorsque l’une de ces conditions est atteinte : a) Les dépenses du Programme atteignent le plafond budgétaire de 650 000 $ ; b) Six cents ( 600 ) bâtiments ont bénéficié du Programme ; c) La période d’application du Prog...

...des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du...

...emande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation mineure 2026 -00017 – Marge latérale au 799, boulevard des Mille -Îles Est Immeuble : Pour un immeuble situé au 799, boulevard des...

...ation par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville – budget révisé 2024 6.6. MRC de Thérèse-De Blainville – MRC de Thérè...

...onseil, d’un comité ou d’une commission de la Ville ou d’un organisme ; 5o Une pénalité, d’un montant maximal de 4 000 $, devant être payée à la Ville ; 6o La suspension du membre du conseil pour une période dont la duré...

...2. Coût d’achat Coût de l’acquisition estimé à ................................ .................... 6 166 000 $ Coût des dépenses contingents (Intérêts sur emprunts temporaires, frais d'émission d'obligations et...

...ments d’emprunt fermés – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 34 N.S...