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...la hauteur du talus, au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme PISCINE HORS TERRE ii, RÉSERVOIR DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE • Implantation Interdit :...

...branches, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût 3.9. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 136...

...STRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE Matricule Propriétaire Adresse Lot 7756 -31 -2099 -0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 092 7855 -60 -4195 -0-001 -0305 Bluteau, Louise 305 - 11...

...pements de déneigement et de deux chenillettes avec équipement de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'anne xe A l'item " Camion 6...

...r une personne physique et de deux cents (200 $) pour une personne morale et d’au plus mille dollars (1 000 $) pour une personne physique, et d’au plus deux mille dollars (2 000 $) pour une personne morale. L...

...d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1355 N.S. — fixant le paie...

...branches, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût 3.8. Adoption du règlement 1365 N.S. autorisant l’ach...

...: - Q U E l e c o n s e il m u n ic i p a l a p p ro u v e le s p ro j e t s s u i v an t s : P II A 2 02 5 - 000 4 3 - A i r e d e s t a t i o nn e m e n t a u 2 7 , r u e L e c o mp t e , p u i s q u e l a n o u v e ll e p...

...e p l u s c o n s é q u e n t e ( s t a t i o n n e m e n t , o b j e c t i f s 2 , 3 e t 5 ) ; P II A 2 02 5 - 0004 0 - A g r a nd i ss e m e n t a u 1 9 9 , ru e S a i n t - C h a r l e s , p u i s q ue l ' a r c h i t e c t u...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...u r e t l e s t y l e d u b â t i m e n t ( a r c h i t e c t u r e , ob j e c t i f s 1 à 5 ) ; P II A 2 0 2 5 - 000 9 5 - A ffi c h a g e a u 4 5 , b ou l e v a r d d u C u r é - L a b e ll e , p u i s q u e l e s t y l e e t...

...ande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 2026 -00020 au 82 -86, boulevard Desjardins Est Immeuble : Lot 3 004 763 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de...

...v e ll e s i n fr a s t r u c t u r e s e t d é c r é t a n t un e m p r u n t a u m o n t an t d e 4 2 4 5 000 $ a m o r t i s u r u ne p é r i ode d e v i n g t ( 2 0 ) a n s p o u r e n p a y e r l e co û t 3 ....

...annexe E du règlement de zonage. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Camion Véhicule routier d’une masse nette de plus de 3 000 kilogrammes, fabriqué uniquement pour le transport de biens, d’un équipement qui y est fixé en permanence ou des deux....

...s ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1360 N.S. concernant la...

...rs (100 $) pour une personne physique et de deux cents (200 $) pour une personne morale et d’au plus mille dollars (1 000 $) pour une personne physique, et d’au plus deux mille dollars (2 000 $) pour une personne morale. 2) Po...

...ic i p a l a pp ro u v e le s p ro j e t s s u i v a n t s : P II A 2 0 2 6 - 000 9 5 - N o u v e ll e c o n s t ru c t i o n a u 8 6 5, b ou le va r d d e s M...

...ET MAUVE NS : AH17A009491 V9 VÉLO ENFANT ROUGE AVEC PETITES ROUES PAS DE SIÈGE PAS DE NS V24 VÉLO VAN RYSEL 000001300188 VR FDR AF 105 NOIR -XS V10 VÉLO MONTAGNE HYBRIDE MIELE URLAN 21 VITESSES BOURGOGNE PAS DE NS V25...

...sme en date du 12 mai 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. PPCMOI 2026-00093 — Projet préliminaire — Nouvelle construction au 216, boulevard René-A.- Robert 4.4. Dérogation mineure 2026-00091...

...cation ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) de la ville de Sainte -Thérèse, le projet de règlement de PPCMOI 2026 -0003 concernant la construction d'un no uveau bâtiment avec des usages mixtes sur le lot 2 506 134, lequel vise à :...

...emption des taxes foncières – Fondation Alco -Toxico des Basses -Laurentides 6.4 Émission d'obligations de 4 403 000 $ - concordance, courte échéance et prolongation 6.5 Radiation des soldes débiteurs / créditeurs 6.6 Dépô...

...d’un ligneur de marquage auto-tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1357 N.S. autorisant l’achat...

...s ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement...

...la dette 6.4 Création d’un excédent de fonctionnement affecté projets spéciaux 6.5 Émission d'obligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois...

...avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cu be, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût - modification de l’annexe A...