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...– reconduction de l’entente pour le travail de rue 202 4 – autorisation de signatures 8.2 Vente pour taxes du 15 novembre 2023 – décret 8.3 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – mandat à un notaire 8.4 Vente pour taxes du...

...s pou r le p rogramme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 8.3 Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – décret 2024 -461 2024 -462 2024 -463 2024 -464 2024 -465 2024 -466 2...

...ctorales d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé Élections générales du 2 novembre 2025 Nom du candidat(e) et de l’agent(e) officiel(le) Total des dépenses électorales faites ou...

...M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l...

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :...

....1. S/O 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 28 novembre 2024 à 15 h 161 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à...

...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 6 novembre 2023 , adopté la résolution numéro 202 3-578 relative au projet particulier de construction, de modificati...

...3.5.1.7 Abris d'autos temporaires Pour les habitations unifamiliales et bi-trifamiliales, du premier (1er) novembre d'une année au premier (1er) avril de l'année suivante, il est permis d'ériger dans la cour avant...

...diesel est permise pendant dix minutes, après le démarrage à froid du moteur, durant la période comprise entre le 1er novembre et le 31 mars; 7.9.4 Sont exclus de l’application des articles 7.9 et suivants, les véhicules suivan...

...donné sous le numéro 202 5-531 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire d u 17 novembre 2025 et le dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordi...

...2023 -418 – 3 –  8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d’un maire suppléant – 3 juillet 2023 au 6 novembre 2023 8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travau...

...i la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la...

...projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Au...

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...

...lture et des loisirs 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199...

...s 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de mutation et des droits supplétifs émises le 11 novembre 2024 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste de...

...S. Tous les services offerts aux Demandeurs dans le cadre du présent Programme prennen t fin au plus tard le 1er novembre 2027. ARTICLE 7 A U T O R I T É C O M P É T E N T E L’Autorité compéten te est responsable de l...

...ofessionnelle et sociale ; CONSIDÉRANT QUE par la résolution 2024-589, le conseil municipal adoptait, le 4 novembre 2024, le plan d'action 2024-2026 à l'égard des personnes handicapées ; CONSIDÉRANT QUE la Ville doit...

...ervice de la culture et des loisirs 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 7 juillet 2025 au 17 novembre 2025 8.2. Demande pour le maintien du crédit d'impôt pour les dons aux partis politiques municipaux 8.3. Acquisiti...

...signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupement des services de collecte de Rosemère et Sainte- Thérèse — dé...

...la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Vente pour non-paiement de taxes — 19 novembre 2025 — autorisations 8.2. Entente relative à la poursuite de certaines infractions criminelles devant la cour munic...

...ui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la sa...

...is aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 17 novembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rès...

...i la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la s...

...oi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) on t été délivré s à la Ville de Sainte -Thérèse le 26 novembre 2025 et , conséquemment, les règlement s numéro 1200 -89 N.S. , 1200 -90 N.S. et l e PPCMOI -2025 -005 e...