360 résultats pour

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1318 -1 N.S . – travaux de construction d’un aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 34 -1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 334-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de...

...769 285, 2 769 284 et 2 505 645) ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue...

Avis public Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 2025 Conformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , veuillez prendre avis que le rôle triennal d'évaluation fonci...

...à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -87 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ordi...

...u 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le...

...nage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-87 (P-1) N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zo...

...(lot s 3 006 482 et 3 006 571 ) ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue...

Avis de publication - promulgation Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement...

...ption du règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A-Robert) 3.3. Avis de...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme...

...sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Avis de présentation – Règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S....

...iction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numé...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 36-1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 336-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camion...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1354 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1354 N.S. : Règlement décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construct...

Avis de promulgation Règlements numéros 922-140, 1292-2, 1300-2 et 1339-1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements su...

...lus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur...

...nement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-145 N.S. — interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest (coin...

Avis public – Procédure de démolition 55, rue Sicard Je donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 5 août 2024 à 19 h 15 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité...

Avis public Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa...

...r rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité p...

Avis public – Dérogations mineures Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église...

ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 31 mai 2025 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...

Avis de promulgation Règlements numéros 1200-82 N.S. et 1200-83 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements sui...