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Avis public du résultat de l’élection Scrutin du 2 novembre 20 25 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Philippe Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes su...

................ 21 SECTION 3 DISPOSITIONS INTERPRÉTTIVES RELATIVES AU PLANS DE ZONAGE ................... 22 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONE ........................................................... 22 IDENTIFICATION D’UNE ZONE .....

...règlement concernant la qualité de vie et d''introduire quelques nouvelles dispositions; ATTENDU QU ’un a vis de présentation du présent règlement a été régulièrement donné à la séance ordinaire du conseil municipa...

............... 16 TRANSPOR T ACTIF ....................................................................... 17 2 — VISION CITOYENNE VISION CITOYENNE ........................................................................\ .......... 19...

...âtiment principal; 2° Lors de la construction d’un agrandissement d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H) qui est visible de la rue; 3° Lors de la construction d’un agrandissement d’un bâtiment principal du groupe Commerce (C), Industrie...

...EMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ....................................................... 15 ARTICLE 17.1 RESIDENCE SUPERVISEE OU RESIDENCE NON SUPERVISEE................................................... 16 SECTION 4 PROTECTION ET SÉCURIT...

...sous- section et le quatrième, l'article de la sous-section en question. L'article peut lui-même être subdivisé en paragraphe et tout paragraphe peut être subdivisé à son tour, en alinéas et sous- alinéas. A titre d'exemple,...

...de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'un...

...................... 62 CONTRAVENTION OU INFRACTION ............................................................. 62 AVIS VERBAL ...................................................................................... 62 AVIS ET CONSTAT D’IN...

....S. (03-07-2023) ARTICLE 5 : MANDAT DU COMITÉ Le comité a pour mandat : 1° D’accepter ou de refuser les demandes visant une autorisation de démolir un immeuble assujetti au présent règlement ; 2° D’exercer tout autre pouvoir que lui con...

...DE LA DEMANDE PAR LE FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ................................................................ 8 ÉTUDE ET AVIS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME ................................................................... 9 AVIS PUBLIC E...

...s de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une...

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre...

...ramme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version préliminai...

...ades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superficie de plancher occup...

Avis public Projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera te...

...SSION DE TERRAIN OU DE VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS LORS DE SUBDIVISION CADASTRALE OU LORS DE REDÉVELOPPEMENT DE SITE ........................................................................

Avis public Projet de règlement 1348 N.S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 oc...

...ble (PPCMOI) sur le lot 1 903 308 ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné, a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue...

...ie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Ne s’applique pas i N’est pas visé par le cadre normatif : un bâtiment accessoire d’une superficie de 15 mètres carrés et moins ne nécessitant aucun rembla...

...ODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 3.2. Adoption du règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incen...

...ent 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. - permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un bar...

Avis de p romulgation Règlement s numéro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopt...

Avis public Dépôt du rôle triennal d'évaluation des valeurs foncières - années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évalu...

...ES Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 3 de 8 Comité : Le Comité aviseur chargé de l’étude des solutions de rechange. Autorité compétente : Les employés du Service de sécurité...