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...estauration écologique des étangs du parc du Jardin des Sources 5.3. Adjudication du contrat 2025-139 — Migration de la passerelle de paiement ACCEO Transphere, pour Constat Express, de PG Solutions 5.4. Adjudication du contrat 2025-140 — P...

...la Loi sur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des...

...e 5,0 m pour les classes Habitation 4 et 5. - Permettre qu’ une aire de stationnement de cinq cases ne comporte pas d’allée de circulation donnant accès à chacune des cases, alors que l’article 109 du règlement 1200 NS exige qu’une...

...la Loi sur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des...

...hement et l’élimination des sédiments contaminés (la vase); - La stabilisation des berges; - L’amélioration du libre passage des poissons entre la rivière aux Chiens et le parc du Jardin des Sources; - L’amélioration de l’habitat du poi...

...té 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Construction d'un lien cyclable sur le boulevard René-A.-Robert et A640 / Passerelle cyclable — demande d'aide financière au programme Véloce III — autorisation de signature 10. ARTS, CULTURE, SP...

...e mur latéral droit , en plus de l’enseigne située sur la façade principale, alors que celui -ci ne donne pas sur une rue. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 202 5 et a fait...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er décembre 2025 à 19 h 3010.4. Fondation Au diapason — demande de commandite 10.5. Renouvellement de l'entente triennale de Biblio-Santé — autorisation de signature 10.6....