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...ntaires 5.2 Contrat 2023 - 42 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 18 - collecte et l...

...h 309. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide financière du fonds de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de ville avec le...

...n u e e t d ' e n t r e t i e n d ' i n fr a s t r u c t u r e s o u d ' a m é nag e m e n t s s u b v e n t i o n né s ; - D ' A U T O R I S ER M . L o u i s...

...de dimensions approximatives de 61 m X 28 m (200' x 85') ayant une capacité de 336 personnes assises, de l’aménagement extérieur et des travaux connexes. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce...

...et Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4...

...4 5 . 2 à 1 4 5 . 5 d e l a s e c t i o n V I d e l a L o i s u r l ' a m é nage m en t e t l ' u r b a n i s m e ; fo i ; A T T E N D U Q U E l e s t r...

...De vis Document fourni dans le cadre du pr ésent Programme qui présente les recommandations de travaux et d’aménagements à réaliser par le Demandeur, à la suite d’une inspection de la propriété admissible, afin de mieux se p...

...e conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 février 2025 et, consé...

...3.3. Adoption du règlement 1200-86 N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.4....