23 résultats pour

RÈGLEMENT 1204 N.S. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCL...

.............................................. 203 MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR PROHIBÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT .. 204 13 ARTICLE 279.1 REVÊTEMENT DE BRIQUE ................................................................... 204...

...o 1200 -94 N.S. (P -2) modifiant les grilles des spécifications des zones C -251, C -350, C -351, C -353 et H -204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S . AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à...

...-236 2023 -237 – 2 – ◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.10 Dépôt du projet de règlement 1204 -2 (P -1) N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur les dérogations mineures 3.11 Avis de présentation -...

...e zone et est ajoutée au secteur de zone H-4 329. Cette partie de territoire comprend les lots 201, 202, 203, 204, P.200-26, P-200 et 200-38 du cadastre du Village de Sainte-Thérèse-de Blainville, circonscription foncière de Ter...

...tivité participative était d’amener les participants à repenser l’aména- gement du secteur TOD en fonction de l’horizon 2040. CHARRETTE D’IDÉATION 18 JUIN 2016 VISION CITOYENNE RÊVONS NOTRE VILLE THÉRÉSIENS OUVERTS ET IMAGINATIFS RE...

...2) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.9 Dépôt du projet de règlement 1204 -2 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur le s dérogations mineures 2023 -299 2023 -300...

...2-5 N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.7 Adoption du règlement 1204-2 N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur les dérogations mineures 3.8 Adoption du règlement 1205-4...

...int -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zo...

...nt numéro 1200 -94 N.S. (P -1) modifiant les grilles des spécifications des zones C -251, C-350, C -351, C -353 et H -204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. En conséquence de cette adoption, l e conseil municipal tiendra une...

...Gala d’humour bénéfice au profit de la Maison d’Accueil Le Mitan – achat de billets 2023 -203 2023 -204 2023 -205 2023 -206 2023 -207 2023 -208 2023 -209 2023 -210 2023 -211 202...

...Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-94 N.S. (P-1) modifiant les grilles des spécifications des zones H-204, C-350, C 251, C-351 et C-353 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. et créant la zone C-149 à partir de la zon...

...projet de règlement 1200-94 N.S. (P-2) modifiant les grilles des spécifications des zones C-251, C-350, C-351, C-353 et H-204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-95 N.S. (P-...

...règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) - 204 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION 2025-287 Mme la Conseillère Johane Mich...

...e la CMM vise l’accroissement et le maintien d’une canopée de 35 % sur le territoire métropolitain d’ici 2046 ; ATTENDU QUE les événements récents, notamment les infestations d’insectes ravageurs, les maladies...

...ES CONTIGUËS Les zones concernées sont C-254 et H -202 -1 et les zones contiguës sont C-358, H -202, H -204, H -207, H-210, H -212, H -213, H -214, H -216, H-301 et P -202 -2. Une copie du plan illustrant ces zon...

...M R C e n j u i n 2 0 2 5 ; A TT E ND U l a r é s o l u t i o n 2 02 5- 0 8 - 204 d e l a M R C de T h é r è s e - D e B l a i n v ill e , a d o p t é e l e...

...ntiel le sans compteur 173 $ Industriel le sans compteur 173 $ Catégorie des immeubles Tarif Résidentielle 204 $ Non résidentielle 547 $ Industrielle 2 142 $ Règlement 13 63 N.S....

...ative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-252 ou d’une zone contiguë : C-251 , H-202, H-203 ou H-204 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter....

...3.4 Adoption du projet de règlement 1200 -77 (P -2) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zo...