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...mplacés par le présent règlement. Est plus particulièrement abrogé par le présent règlement: le règlement no 500 N.S. ainsi que ses amendements. Est aussi abrogée toute autre disposition incompatible ayant actuellement vigue...

...ne est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une éolienne est interdite sur un terrain situé à moins de 500 mètres de la zone « du Village » telle qu’identifiée au règlement sur les PIIA; Une éolienne doit être installée sur u...

...es terrains vacants des- tinés à d’autres fins que résidentielles, le potentiel réel des terrains vacants se chiffre à 35 5000 m² pour l’ensemble du secteur TOD. IDENTIFICATION DES TERRAINS VACANTS À L’INTÉRIEUR DU SECTEUR TOD SUPERFICIE VA...

...que les équipements connexes et les frais incidents , 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Coûts directs : 142 500 $ 74 600 $ Taxes nettes : 7 500 $ 3 500 $ Total : 150 000 $ 78 100 $ Règlement 13 34 -1 N.S...

...1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 4 803 000 $ 6 962 900 $ - Taxes nettes : 239 500 $ 366 400 $ - Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennen...

...1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 4 803 000 $ 6 962 900 $ - Taxes nettes : 239 500 $ 366 400 $ - Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux compr...

...ainsi que les équipements connexes et les frais incidents , 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Coûts directs : 142 500 $ 74 600 $ Taxes nettes : 7 500 $ 3 500 $ Total : 150 000 $ 78 100 $ Règlement 13 34 -1 N.S....

...des travaux projetés; 2° Les motifs justifiant les travaux; 3° 2 copies du plan d’implantation, à une échelle d’au moins 1:500, préparé par un arpenteur-géomètre, montrant, le cas échéant, les voies d’accès au cours d’eau; 4° Dans le cas de trava...

...nd à l'ensemble des trois critères de rejet des eaux usées à l'égout suivants : - débit moyen annuel inférieur à 5500 mètres cubes par année par hectare occupé, et - charge organique moyenne mesurée en DBO5 inférieure à 110...

...on rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts...

...es, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de re mplacer à l'annexe A l'item "...

...l est perçu : A) Pour une autopompe, un minimum d’une heure : • chaque heure additionnelle après une heure : 1 500 $ 1 500 $ B) Pour un véhicule d’élévation, un minimum d’une heure : • chaque heure additionnelle après une...

...t) Une aire TOD correspond à un espace structuré autour d’une gare (rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-...

...’article 2 , alinéa 2 1,5 % Sur la tranche de la base d’imposition prévue à l’article 2 , alinéa 3, sans excéder 500 000 $ 3,0 % Sur la tranche de la base d’imposition qui excède 500 001 $* *Selon l’article 2, une munici...

...: 1. Habitation ; 2. Communautaire , à la condition que la superficie de plancher de cet usage soi t de 500 mètres carrés ou moins ; 3. Commerc e, à la condition que la superficie de plancher de cet usage soi...

...24 Batterie de marque DP 12 volts LISTE DES VÉLOS V1 VÉLO MAUVE V21 VÉLO BLEU V2 VELO B-TWIN RIVERSIDE 500 SERIE V22 VÉLO TRIBAN BLEU ET ORANGE V3 VÉLO ROCKBROS ST120 GRIS SERIE V23 VÉLO TREK 7600 MAUVE 21 VITESSES...

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-85 N.S. Règlement numéro 1200 -86 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : • lors de sa séance ordinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté......

...: 1. Habitation et /ou 2. Communautaire , à la condition que la superficie de plancher de cet usage soi t de 500 mètres carrés ou moins . ARTICLE 10 P R O P R I É T É S E X C L U ES Les bâtiments dont le rez -de -chau...

...ontrat 202 5-81 – Travaux d’installation d’une nouvelle vanne sur la conduite de distribution du réseau d’eau potable de 500mm de la station de purification d’eau La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux...

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......

...ebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.2 Avis de présentation – règlement 1336 N.S....

...pas être inférieure à 100 mètres, ni supérieure à 365 mètres. La longueur maximale d’un îlot peut être augmentée à 500 mètres si un sentier pour piétons est aménagé entre 2 rues dans le tiers central de l’îlot. 20 ORIENTATION D’UN ÎL...

...et autres services de gestion des déchets Ratio de stationnement P1-06 -12 Lieu de retour pour la consigne (maximum 500 m2) Aucun Article 2 : La ligne 27 des grilles des spécifications des zones C-150 et C-451, parties de l’annexe B d...

...2023 -493 2023 -494 2023 -495 2023 -496 2023 -497 2023 -498 2023 -499 2023 -500 2023 -501 2023 -502 2023 -503 2023 -504 2023 -505 2023 -506 2023 -507 202...