24 résultats pour

...cun empiètement autorisé dans la marge avant sec ondaire minimale prescrite au tableau des spécifications. 28. Mât pour drapeaux Oui Oui Oui Oui Oui a) Le nombre de mâts pour drapeaux est limité à 1 par terrain. 29. Capteur é...

...(dessin, gravure, photo, illustration ou image), tout emblème (devise, symbole ou marque de commerce), tout drapeau (bannière, fanion, oriflamme ou banderole), toute structure gonflable, tout autre objet ou moyen semblable qui ré...

...tribuer tout matériel publicitaire ou d'information sur un véhicule routier stationné sur un lieu public. 5.6 Drapeau, bannière Constitue une in fraction et est prohibé le déploiement d’un drapeau, d’une bannière ou d’un...

...: vers le sud-est, la limite municipale nord-est et la limite municipale nord-ouest, la ligne arrière de la Place Fabien-Drapeau (coté nord-est), le boulevard Ducharme, la rue Saint-Louis, la voie ferrée bordée des rues Décary et...

...rrains privés du Collège Lionel -Groulx 130.3 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC et du Centre Drapeau Deschambault 130.4 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC – 125 rue Duquet 130.5 P...

...pôle institutionnel comprend le CEGEP Lionel-Groulx, le Centre comprend le CEGEP Lionel-Groulx, le Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault, d’hébergement Drapeau-Deschambault, le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire le Musée Joseph-Fil...

...Intersection des rues Turgeon (Saint-Louis) et Blainville Est • Musée régional Joseph-Filion • Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault (ancien Hospice Drapeau) • Espace vert à potentiel de mise en valeur À créer Stationnement public...

...12.8 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville - tournoi de golf – commandite 12.9 Fondation Drapeau et Deschambault – 26 e souper italien – achat de billets 12.10 Lettre de félicitations à Odyscène 12.11 G...

...stance financière 2026 10.5. Marche pour l’Alzheimer IG Gestion de Patrimoine 2026 — demande de commandite 10.6. Fondation Drapeau et Deschambault — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL M...

...ersection du boulevard René-A.-Robert et de la rue Leduc 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Drapeau Deschambault – 27 e édition du tournoi de golf La Classique des Maires – commandite 12.2 Club Optimiste Ste-Thérè...

...cène - Soirée vin et bienfaisance : des arômes engagés pour un monde meilleur ! - achat de billets 12.5 Fondation Drapeau et Deschambault — achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q...

...– approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistres du 9 août 2024 5. - ADJUDICA...

...- TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fondation Drapeau - Deschambault — demande d'autorisation pour un barrage routier 10.2 Projet Toucher le sommet - Persévér...

...C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 37. - Petit Théâtre du Nord — soirée - bénéfice 2024 38. - Fondation Drapeau Deschambault – 28 e édition du tournoi de golf La Classique des Maires – commandite 39. - 28...

...tants de la Ville, telle que le clocher de l’église, dans l’axe des rues Turgeon et Blainville Est, le clocheton des CHSLD Drapeau et Deschambault, dans l’axe de la rue Blainville Est c) L’implantation et l’orientation du bâtiment principal me...