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...une marge avant, latérale ou arrière, dans le prolongement horizontal du ou des murs existants, sans jamais devenir davantage dérogatoire que la plus petite marge existante; - afin de poursuivre un agrandissement dans le...

...comme la seule offrant dans un rayon d’un kilomètre toutes les conditions ré- unies d’un véritable TOD (transit oriented deve- lopment), axé sur les piétons. INTÉGRATION GRADATION TROTTOIRS SÉCURISATION GARE BUS ACCESSIBILITÉ IN...

...ions et peines 8.1 Quiconque empêche le directeur ou un employé municipal d'effectuer une vérification ou de prélever un échantillonnage conformément aux dispositions du présent règlement ou lui nuit ou le gêne dans l'accom...

...ser tout occupant, propriétaire ou entrepreneur de cesser une pratique ou usage prohibé au présent chapitre, d’enlever tout objet obstruant la voie publique, de déplacer toute signalisation, repère ou protection hiv ernale non conforme, o...

...met un avis d’infraction lorsqu’il constate une contravention ou une infraction aux règlements d’urbanisme, enjoint au contrevenant de cesser tous les travaux exécutés en contravention des règlements d’urbanisme et exige que soit corrigée une situa...

...e de transport collectif, peut être qualifi é de TOD de transport collectif, peut être qualifi é de TOD (Transit Oriented DevelopmentTransit Oriented Development ).). Parc Richelieu Parc Richelieu • • : à la limite nord-ouest du : à la...

...ui est destiné à la circulation et au stationnement de véhicules automobiles (voir croquis 1). Aire TOD (Transit-Oriented Development) Une aire TOD correspond à un espace structuré autour d’une gare (rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...ermis de conduire • Relevé de prestation du gouvernement (3 mois) (ex. : pension, assurance -emploi, sécurité du revenu) • Chèque du gouvernement (3 mois) • État de prestation du régime de retraite (12 derniers mois) • Av...

..., notaire, avocat ou huissier 1 case / 40 m 2 C2-02 -02 Service de comptabilité, préparation de déclaration de revenus, tenue de livre, fiscalité, traitement de données, paye ou gestion d’entreprise 1 case / 40 m 2 C2-02 -03 Se...

..., il est résolu: ­ QUE le poste et la fonction de conseillère principale du Service des ressources humaines devenu vacant soit et est aboli à compter du 11 novembre 2024 et que soit et est créé un poste d’agente au Service des ressou...

...ations 2025-2026-2027 6.3.Émission d'obligations de 7 200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règleme...

...leur moyenne : 35 000 $ Valeur forte : 100 000 $ Valeur supérieure : 200 000 $ Valeur exceptionnelle : 250 000 $ Le contrevenant doit, de plus, reconstituer l’immeuble ainsi démoli. La valeur patrimoniale du bâtiment est établie selon l’inventai...

...an œ uvre spécialisé menuiserie-peinture au sein du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux, devenu vacant suite au à la nomination de M. Vincent Messier, soit et est aboli à compter du 3 juin 2025...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsevendredi 16 mai 2025 à 10 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEM...

...– Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autorisation de signatures – effets bancaires – représentants autorisés 6....

...Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu: ­ QUE le poste d’opérateur occasionnel - préposé à l’entretien , devenu vacant suite à la démission de M. Richard Bayouk , soit et est aboli à compter 30 janvier 2023 et que sur la...

Avis de p romulgation Règlement 922 -149 N.S. Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-117 – Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMI......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemardi 10 juin 2025 à 16 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATIO......

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 21 juillet 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE......

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE......