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...... 278 ENSEIGNE DETACHÉE ........................................................................ 278 SECTION 13 PANNEAU-RÉCLAME ........................................................................ 280 DOMAINE D’APPLICATION ........

...ons et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complém...

...long des rues Blainville Est, Blainville Ouest, Mor- ris, Saint-Charles et Turgeon. Un circuit patrimonial comportant des panneaux d’interprétation et un guide ont été mis en place, afin de mettre en valeur ces composantes d’intérêt. Des ense...

...sité nette est obtenue par la multiplication de la densité brute par le facteur 1.25). Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Dépanneuse Véhicule automobile muni d'un équipement fabriqué pour soulever un véhicule routier et le tirer ou pour charger un...

...municipale — recommandation 2024 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Desjardins Est et de la rue Vaudry 11.2 Panneaux de s...

...n bâtiment principal sont les matériaux nobles, tels que la brique d’argile et la pierre. Le stuc de ciment acrylique sur panneau de béton, le clin de bois d’ingénierie peint et précuit en usine, le clin de fibre de bois peint et précuit en usin...

...dice de réflectance solaire (IRS) de 65 au lieu d’au moins 78 comme exigé à l’article 225.  Permettre un revêtement de panneau d’acier peint et précuit en usine de la classe 5 alors qu’elle est prohibée à la grille des spécifications I-276 ...

...CTRONIQUE (1 BOÎTE) 31 (1) MEUBLE VITRÉ BEIGE 32 (1) MEUBLE VITRÉ BRUN 33 (1) OBJETS MIXTES (1 BOÎTE) 34 (3) PANNEAU (TISSUS) 35 (1) PETIT MOTEUR 36 (1) POUBELLE BLANCHE 37 (1) RALLONGE (TABLE) 38 (2) STORES (BOÎTE)...

...une construction inachevée, inoccupée ou incendiée depuis plus de 30 jours, doit être barricadée à l’aide de planches ou de panneaux de bois solidement fixé, de manière à en interdire l’accès et à rendre le lieu sécuritaire. Le barricadage est a...

...Bureaux ou résidences aux étages. • Ville de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de...

...nte pour la création d'une murale historique au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt - rue du Ravin, à l'intersection de la rue Greenwood 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...

...Centre Rayon de femmes Thérèse- De Blainville 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Comptoir Dépanne-Tout Ste- Thérèse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de décembre 2024 — règlem...