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Avis public Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026 -001 (R1) PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un proj...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PP...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 5 (R1) Remplacement de l'école Terre -Soleil (lot 6 639 105 ) Mercredi 3 septembre 202 5, 1 8 h PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 1er décembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant com...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le p rojet de règlement 1352 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 31 mars 2026, adopt...

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200-91 N.S. modifiant la grille C-149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01-10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de su per...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 17 novembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCM...

Assemblée de c onsultation publique Lundi 23 février 202 6, 19 h 30 Projet de règlement 1200 -93 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement 1200 N.S pour agrandir la zone C -254 à même la zone H -202 -1 À toutes les personne...

AVIS PUBLIC - Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19...

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -90 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée Lundi...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le p rojet de règlement 1202 -6 N. S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026, adopté...

...sujettes aux dispositions du règlement des piscines de la Ville et aux règlements provinciaux dans le cas des piscines publiques. 3.3.4.2 Implantation 3.3.4.2.1 Toute piscine extérieure doit être située de façon à ce qu...

...de vingt -quatre (24) heures de jour de calendrier. 1.31 Lieu public Comprend non limitativement, une place publique, un parc public, un endroit ouvert au public incluant un trottoir, une piste cyclable, une descente d...

...ZONE DU GROUPE HABITATION (H) .....................................................59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICAT...

...al reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en ve...

...ns, chemin de fer, bassin de rétention, etc.) • Implantation pour des raisons autres que de santé ou de sécurité publique Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection au sommet du talus • dans une marge de...

...limites d’un déblai ou d’un remblai, le cas échéant; 18° La localisation d’un fossé, d’un talus et d’équipements d’utilité publique hors sol, tels borne-fontaine, poteau électrique, lampadaire, le cas échéant; 19° La limite de la zone agricole, l...

....4. Renouvellement du contrat de licence du service Math Makers par Bibliopresto — autorisation de signature 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — rue Morris en direction sud à l'intersection de la rue Saint- Charles 12...