37 résultats pour

...s une école primaire ou secondaire de Sainte -Thérèse Gratuit Septembre au 31 août • Preuve de fréquentation scolaire • Carte non -résident (ou pièce d’identité et preuve de résidence*) Étudiant non résident inscrit au...

...emblement Équipements et services Offre en matière d’équipements et de services publics ainsi que d’institutions scolairesOffre commerciale insuffisante dans le secteur, notamment au niveau des commerces alimentairesOpportunité de c...

...le -Îles, tout véhicule de transport public, tout lieu ouvert ou accessible au public et tout établissement scolaire ayant autorisé l'autorité compétente à y appliquer les dispositi ons relatives aux lieux publics. 1155 -4...

...dans la zone H-401 ; ATTENDU QU’ une entente d’échange de terrains a été signée entre le Centre de services scolaire des Mille-Îles et la Ville de Sainte-Thérèse ; ATTENDU QUE le Centre de services scolaire des Mille-Îles souhaite...

...ns la zone H-401 ; ATTENDU QU’ une entente d’échange de terrains a été signée entre le Centre de services scolaire des Mille-Îles et la Ville de Sainte-Thérèse ; ATTENDU QUE le Centre de services scolaire des Mille-Îles souhait...

...r une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qui l...

...me et Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut la Seigneurie-des-Mille-Îles...

...Tel que défini par la Loi sur les Services de garde à l'enfance (L.R.Q., chapitre S-4.1). SERVICE DE GARDE EN MILIEU SCOLAIRE: Tel que défini par la Loi sur les Services de garde à l'enfance (L.R.Q., chapitre S-4.1). SERVICES PUBLIC...

...mineure 2023-03 – 89, boulevard du Domaine 4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-39 – contrôle qualitatif de la produ...

...lte-garderie ou tout autre établissement offrant des services de garde d’enfants 1 case /30 m 2 P1-01 -02 École préscolaire ou maternelle 1 case /75 m 2 P1-01 -03 École primaire 1 case /75 m 2 P1-01 -04 École secondaire ou collè...

...savoir : Date : Le 5 juin 2025 Type de transaction : Cession Acquéreur : Centre de services scolaire des Mille -Îles Immeuble visé : Lot 6 639 087 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Ter...

...Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES -...

...inte-Thérèse, mercredi le 20 e jour de novembre 2024 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes municipales et scolaires avec les intérêts, plus les frais encourus subséquemment à moins que lesdites taxes, les intérêts et les frais ne s...

...S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Centre de prévention du décrochage scolaire Oméga — anniversaire de fondation - subvention 10.2 Projet " Épanouis - toi ! " — soutien finan...

...s de protection du couvert forestier : Est considéré un usage institutionnel un immeuble à caractère civique, hospitalier, scolaire, sportif, récréatif, ou gouvernemental. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Usage principal Fin première pour la...