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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...s le littoral 100 $ Travaux de remblai ou déblai 300 $ Abattage ou écimage d’arbre Avec remplacement : Gratuit + ** Dépôt 250 $ par arbre qui doit être replanté Sans remplacement : 250$ Bureau de chantier ou burea...

...des options suivantes : Aménagement et gestion • Implanter un système de vignettes; • Mettre en place un système de gratuité tempo - raire du stationnement en fonction par exemples des heures du jour; • Inciter les employés du secteur...

...n accessoire: 30,00 $ - Usages complémentaires et construction temporaire: 15,00 $ - Abri d'auto temporaire: gratuit 2.3.8.1.3 Constructions nouvelles des commerces, industries, institutions et bâtiments communautaires...

...tres Au besoin Au besoin Nonobstant le tableau précédent, la Ville peut accorder des bacs roulants supplémentaires gratuitement pour la collecte des matières recyclables et des matières organiques à une adresse pour répondre aux besoins...

...es Basses-Laurentides. Adoptée à l’unanimité. 10.2 Petit Théâtre du Nord — commandite 10.3 Demande de gratuités à la piscine — été 202 5 - 225 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION...

...e soutien 10.3 Appel de projet s 2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sainte - Thérèse - utilisation...

...– 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Asso...

...hèque10.6.Fondation Au Diapason — demande de commandite10.7.Fondation du Collège Lionel-Groulx et Acco-Loisirs — demandes de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.8.Appel de projets culture et inclusion10.9.Association de ringuette Les Cavalièr...

...des coûts 2025-2026 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Fondation du Collège Lionel-Groulx — demande de gratuité pour l’utilisation du CC...

...membres du comité d'acquisition 10.2. Collège Lionel-Groulx — demande de commandite 10.3. Loisirs Laurentides — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.4. Autorisation d'affichage temporaire dans un lieu public — Jeux du Québec — Blainv...

...rchives, notre histoire » - demande de commandite 10.7. Fondation Hôpital Saint-Eustache - Soirée-bénéfice - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.8. La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides 2026 - autorisation de...

...ge par la Ville, préférablement BIXI, à l’emplacement réservé et aménagé à cette fin ; • L’alimentation électrique à titre gratuit de la station de vélopartage aménagée à cette fin. Advenant l’impossibilité de conclure ou de respecter cette enten...

...on 10.14. Collection municipale — recommandation 2026 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.15. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Motion de félicitations — obtention du prix Triangle jaune par...

...bation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’écocentre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Ad...

...ér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les compensatio...

...la Ville, préférablement BIXI, à l’emplacement réservé et aménagé à cette fin ; • L’alimentation électrique à titre gratuit de la station de vélopartage aménagée à cette fin. Advenant l’impossibilité de conclure ou de respecter cet...

...NAUTAIRES10.1. Collection municipale — recommandation 2025 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.2. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 Généré le 4 juillet 2025 à 10 h 522 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville...

...– autorisation de signatures 10.3 Ultimate Rive -Nord – entente - autorisation de signatures 10.4 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Protocole d’entente – service aux sinistrés – Cr...

...il municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 3010.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — demande de command...

...UX PUBLICS 33. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habillons un enfant - Club O ptimiste Sainte - Thérèse et Centr...