134 résultats pour

...qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est...

...ce au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse ) et 13.5 ( Sécurité des piscines résidentielles ). Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-285 Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la...

...multiples 1 case / 30 m 2 C1 -08 -02 Vente au détail de marchandise à prix d’escompte 1 case / 30 m 2 C1 -08 -03 Animalerie ou vente au détail de fourniture pour animaux (sans pension pour animaux) 1 case / 30 m 2 C1 -08 -04 Vente...

...l et des végétaux, le fait de laisser le sol sous couverture végétale ou de l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des...

...n immeuble à des fins de culture, ou d'horticulture, en serre ou en plein air, d'aviculture, d'apiculture ou d'élevage des animaux, ou comme verger, érablière ou boisé de ferme. AIRE DE STATIONNEMENT: Voie de circulation composée d'...

...ecteur TOD de Sainte-Thérèse à l’échelle de la Rive-Nord, en mi- sant sur son milieu de vie dynamique, son cadre de vie animé et ses activités culturelles; • Développer et requalifier les espaces sous-utili - sés aux abords de la gare, notamm...

...extérieur utilisés sur les façades visibles de la rue ne créent pas de reflets 6° Créer un environnement convivial et animé aux abords des rues où la priorité est accordée au respect de l’échelle du piéton tout en préservant la quiétude da...

...extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS Aucune question 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE...

...té présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de janvier 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement favora ble relativement à l’octroi possible et éventuelle de cette dérogation mineure....

...tes : ARTICLE PERSONNE VISÉE AMENDE MIN/MAX TYPE D'INFRACTION 4 Conducteur 50/300 Voiture à traction animale 11 Conducteur 50/300 Passer sur un boyau d'incendie 13 Quiconque 600/6000 Dimension d'un véhicule exc...

...présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de décembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime ment favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures ....

...extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS Aucune question Arrivée de Mme la Conseill èr e M...

...ance extraordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 1.2 Adoption de l’ordre du jour - 217 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU...

...tions d’aménagement présentées aux sections suivantes. Ces orientations sont : ORIENTATION 1 : Devenir un centre-ville animé, d’ambiance, dynamique et attractif, doté d’une âme ORIENTATION 2 : Devenir un lieu de convergence pour le savoi...

...est endommagé (abîmé par l'eau, taché, souligné, annoté, déchiré, gondolé, couverture brisée, mangé par un animal, etc.). Après évaluation des dommages, l’abonné/abonné collectif peut se voir imposer des frais de répar...

...ux comité s consultatifs d’urbanisme du mois de juin et de juillet 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures pour les éléments suivants...

...ssier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures . Dérogation 202 5-00...

...r le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annexe A du présent règlement. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...rendaire et qu'un avis public invitant ces personnes à présenter une demande soit et est diffusé. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer DEMAN DE D'APP ROBATION RÉFÉRENDAIRE : PR OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ...

...résenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de novembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime ment favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures . Dérogation...

...par le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annexe A du présent règlement. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures ....

...rendaire et qu'un avis public invitant ces personnes à présenter une demande soit et est diffusé. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer DEMAN DE D'APP ROBATION RÉFÉRENDAIRE : PR OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ...

...el et communautaire Thérèse-De Blainville et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...re :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer