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...multiples 1 case / 30 m 2 C1 -08 -02 Vente au détail de marchandise à prix d’escompte 1 case / 30 m 2 C1 -08 -03 Animalerie ou vente au détail de fourniture pour animaux (sans pension pour animaux) 1 case / 30 m 2 C1 -08 -04 Vente...

...qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est...

...ce au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse ) et 13.5 ( Sécurité des piscines résidentielles ). Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-285 Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la...

...l et des végétaux, le fait de laisser le sol sous couverture végétale ou de l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des...

...n immeuble à des fins de culture, ou d'horticulture, en serre ou en plein air, d'aviculture, d'apiculture ou d'élevage des animaux, ou comme verger, érablière ou boisé de ferme. AIRE DE STATIONNEMENT: Voie de circulation composée d'...

...ecteur TOD de Sainte-Thérèse à l’échelle de la Rive-Nord, en mi- sant sur son milieu de vie dynamique, son cadre de vie animé et ses activités culturelles; • Développer et requalifier les espaces sous-utili - sés aux abords de la gare, notamm...

...extérieur utilisés sur les façades visibles de la rue ne créent pas de reflets 6° Créer un environnement convivial et animé aux abords des rues où la priorité est accordée au respect de l’échelle du piéton tout en préservant la quiétude da...

...extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS Aucune question 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE...

...extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS Aucune question Arrivée de Mme la Conseill èr e M...

...ance extraordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 1.2 Adoption de l’ordre du jour - 217 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU...

...ux comité s consultatifs d’urbanisme du mois de juin et de juillet 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures pour les éléments suivants...

...ssier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures . Dérogation 202 5-00...

...est endommagé (abîmé par l'eau, taché, souligné, annoté, déchiré, gondolé, couverture brisée, mangé par un animal, etc.). Après évaluation des dommages, l’abonné/abonné collectif peut se voir imposer des frais de répar...

...tions d’aménagement présentées aux sections suivantes. Ces orientations sont : ORIENTATION 1 : Devenir un centre-ville animé, d’ambiance, dynamique et attractif, doté d’une âme ORIENTATION 2 : Devenir un lieu de convergence pour le savoi...

...itation 4 » pour l’immeuble situé sur le lot 4 116 437, avec un maximum de cinq (5) logements. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures ....

...rendaire et qu'un avis public invitant ces personnes à présenter une demande soit et est diffusé. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer DEMAN DE D'APP ROBATION RÉFÉRENDAIRE : PR OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ...

...el et communautaire Thérèse-De Blainville et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...re :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...tendal+Reich et Paccar et mis à jour en janvier 2025, formant l’annexe B du présent règlement. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...rendaire et qu'un avis public invitant ces personnes à présenter une demande soit et est diffusé. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer DEMAN DE D'APP ROBATION RÉFÉRENDAIRE : PR OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ...

...e du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé dans un journal. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...rendaire et qu'un avis public invitant ces personnes à présenter une demande soit et est diffusé. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer DEMAN DE D'APP ROBATION RÉFÉRENDAIRE : PR OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ...

...rendaire et qu'un avis public invitant ces personnes à présenter une demande soit et est diffusé. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer DEMAN DE D'APP ROBATION RÉFÉRENDAIRE : PR OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ...

...salle du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé dans un journal. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer