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...................... 110 RESTRICTION DE PLANTATIONS D’ARBRES ................................................ 110 ABATTAGE .................................................................................... 110 ÉCIMAGE, ÉLAGAGE ET ÉCLA...

............................. 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT AU RÉSEAU GÉODÉSIQUE .................... 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEM...

...suivants, ont, dans le présent règlement, le sens ou l'application qui leur est ci-après attribué. A. ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AU...

...a cour arrière adjacente à une rue; 4° La construction, l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne rattachée au bâtiment principal, telle une enseigne murale, une enseigne sur marquise, une enseigne projetante, une oriflamme...

...e connus, permettant ainsi d’effectuer l’étalonnage de sonomètres ou de dispositifs simi laires . 1.14 Chien d’attaque Chien qui sert au gardiennage et attaque, à vue, un intrus. 1.15 Chien de garde ou de protection Chie...

...5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 7 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base ABATTAGE D’ARBRES vi Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la lar...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...

...cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus...

...ivision B portant sur la résistance à l’intrusion par le paragraphe suivant : 1) La présente sous-section vise les portes battantes a) d’entrée des logements ; et b) d’un garage contigu à un logement. 8) Remplacement du paragraphe 2) de l’arti...

...ectif est d’insuffler une dynamique de pré- servation de l’existant, tout favorisant la création de liens actifs afin de rattacher ce quartier aux espaces résidentiels limitrophes et plus générale- ment, à l’ensemble du territoire du secteur TO...

...cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus...

...e acceptées • Permis de conduire • Carte d’assurance -maladie • Carte d’identité de santé des Anciens Combattants (Canada) • Certificat de citoyenneté canadienne • Certificat de naissance • Passeport • Carte d’...

...intégré au bâtiment existant (architecture, objectif 4). Trois arbres devront être replantés en remplacement de l’abattage de deux arbres ; PIIA 2025-00065 - Nouvelle construction au 3, rue Lonergan , puisque le nouveau bâtiment sera im...

...ROUGE V32 VELO SUPERCYCLE OUTLOOK GRIS ET ROUGE V13 VÉLO BMX GRIS SUPERCYCLE V14 VELO RALEIGH MODELE ATTACK NOIR V15 VÉLO SUPERCYCLE TURQUOISE V16 VELO NEXT REFLECT 24 V17 VELO BEAR M...

...Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats...

...Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats...