...ors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des composantes de la mobilité. Voici les cinq thèmes de réflexion stratégique : • Dé veloppement...
...t perpendiculaire à celui-ci. ENSEIGNE PROMOTIONNELLE: Enseigne attirant l'attention sur un produit ou une marchandise offerte pour un temps limité n'excédant pas trois mois ou faisant l'annonce d'un produit quelconq...
...sés Ratio de stationnement C1 -08 -01 Magasin à rayons multiples 1 case / 30 m 2 C1 -08 -02 Vente au détail de marchandise à prix d’escompte 1 case / 30 m 2 C1 -08 -03 Animalerie ou vente au détail de fourniture pour animaux (san...
...organisme ou d’une personne morale, et qui porte elle -même ou transporte avec elle des objets, effets ou marchandises avec l’intention de les vendre aux per sonnes ainsi sollicitées de résidence en résidence sur le...
...de la chaussée, la présence de deux voies de stationnements présence de deux voies de stationnements et l’absence de démarcation entre les et l’absence de démarcation entre les voies de stationnement et la piste cyclable voies de stationneme...
...supérieurs (par exemple AccèsLogis ou le Programme de supplément au loyer (PSL)) . Prix médian Loyer médian du marché (LMM) de la RMR de Montréal des région s Laurentides et Lanaudière, comme établi annuellement par la Sociét...
...equis pour le maintien de chaque véhicule en service. Le promoteur devra démontrer qu’il a entrepris des démarches sérieuses, continues et documentées afin de conclure une telle entente, et ce, dans les 12 mois suivant l’émi...
...nuels requis pour le maintien de chaque véhicule en service. Le promoteur devra démontrer qu’il a entrepris des démarches sérieuses, continues et documentées afin de conclure une telle entente, et ce, dans les 12 mois suivant l’émiss...
...7, boulevard René- A.-Robert alors qu’il s’est vu refuser la mise en place d’un cabanon pour son immeuble voisin ? M. Marco De Roussy : - Monsieur demande des précisions concernant le projet situé au 207, boulevard René-A.-Robert,...
...curité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.6 Avis de présentation - R èglement 922 - 14 3 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement...
...à 405 : Centre culturel et communautaire T hérèse -De Blainville (120, boul . du Séminaire) Section 406 : Résidences du Marché (25 , rue du Marché ) • District 5 - Lonergan Sections 501 à 507 : École Le Tandem - pavillon Lionel -Bert...
...0.3. Espace Afritude — demande de commandite 10.4. Politique de soutien aux organismes — assistance financière 2026 10.5. Marche pour l’Alzheimer IG Gestion de Patrimoine 2026 — demande de commandite 10.6. Fondation Drapeau et Deschambault — dema...
...entiel peut, lors de l’audition de la demande, intervenir pour demander un délai afin d’entreprendre ou de poursuivre des démarches en vue d’acquérir l’immeuble. Si le comité estime que les circonstances le justifient, il reporte le prononcé d...
...du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAU...
...e Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus aya...
...sociales et sa présence active, humaine et engagée dans la communauté ; M. Serge Dion, pour le prix « Jean-Marc-Boisvert » attribué en reconnaissance d’une carrière et d’une implication sociale remarquable. Adoptée à l’una...
...ndation du Collège Lionel-Groulx 2025 — autorisation de barrage routiers 10.13. Renouvellement de l'entente " Course et marche Sainte-Thérèse " — Club d'athlétisme Corsaire-Chaparral — autorisation de signature 10.14. Projet d'installation...
...Cette zone est réservée : • aux autobus et aux ambulances ; • ainsi qu’au débarquement de passagers ou de marchandises pour une durée maximale de 15 minutes pour tout autre véhicule routier. Le tout selon le plan joint en...
...supérieurs (par exemple AccèsLogis ou le Programme de supplément au loyer (PSL)) . Prix médian Loyer médian du marché (LMM) de la RMR de Montréal des région s Laurentides et Lanaudière, comme établi annuellement par la Sociét...
...son achalandage? • Est -ce que le projet et les lieux publics adjacents sont inclusifs et favorisent la marchabilité, l ’attractivité et la qualité de vie? • Y a -t-il un intérêt et une relation étroite et réciproque...
...suivants signifient : 1° « bon de commande » : document (électronique ou papier) confirmant à un fournisseur la marchandise à livrer ou le service à exécuter selon les conditions convenues ou acceptées. 2° « conseil municipal...
...ique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.4 Dépôt du projet de règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règlement numéro 922...
...ble des composantes mécaniques qui doivent se retrouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d'un équipement. Véhicule récréatif motorisé Véhicule automobile aménagé de façon permanente en logement...