31 résultats pour

...... 278 ENSEIGNE DETACHÉE ........................................................................ 278 SECTION 13 PANNEAU-RÉCLAME ........................................................................ 280 DOMAINE D’APPLICATION ........

...ons et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complém...

...long des rues Blainville Est, Blainville Ouest, Mor- ris, Saint-Charles et Turgeon. Un circuit patrimonial comportant des panneaux d’interprétation et un guide ont été mis en place, afin de mettre en valeur ces composantes d’intérêt. Des ense...

...municipale — recommandation 2024 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Desjardins Est et de la rue Vaudry 11.2 Panneaux de s...

...de signatures 10.6. Nomination des membres du comité de pilotage pour la Politique des aînés 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — boulevard Ducharme (poste de police et place Ducharme) 11.2. Panneaux d’interdiction de...

...n bâtiment principal sont les matériaux nobles, tels que la brique d’argile et la pierre. Le stuc de ciment acrylique sur panneau de béton, le clin de bois d’ingénierie peint et précuit en usine, le clin de fibre de bois peint et précuit en usin...

...dice de réflectance solaire (IRS) de 65 au lieu d’au moins 78 comme exigé à l’article 225.  Permettre un revêtement de panneau d’acier peint et précuit en usine de la classe 5 alors qu’elle est prohibée à la grille des spécifications I-276 ...

...Bureaux ou résidences aux étages. • Ville de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de...

...une construction inachevée, inoccupée ou incendiée depuis plus de 30 jours, doit être barricadée à l’aide de planches ou de panneaux de bois solidement fixé, de manière à en interdire l’accès et à rendre le lieu sécuritaire. Le barricadage est a...

...toute dénivellation autre que celles donnant accès aux portes d’entrée du bâtiment pour les véhicules ou les piétons. Panneau-réclame Enseigne qui n’est pas située sur le même terrain que l'usage, l'activité ou le produit auquel l’affichage...

...nte pour la création d'une murale historique au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt - rue du Ravin, à l'intersection de la rue Greenwood 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...