254 résultats pour

Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...

...du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-...

...la construction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subvention municipal 4.9. Création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du Cadastre...

...-00168 — 60-66, rue A.-Guindon 4.4. Nomination des membres du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stati...

...à la Commission consultative d'urbanisme et approuvée par celle-ci. Cette demande doit être accompagnée d'un programme de réutilisation du sol avec plans et détails appropriés. Advenant une recommandation favorable prove...

...h -Hamelin - autorisation de signatures 8.5 Dépôt de projet à la MRC de Thérèse -De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Plan ification et mise en œuvre de projets issus des plans climat...

...e citoyen et de la Carte non-résident 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égou...

...les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi — autori...

...tion du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérès...

...mars 2015, et à la condition que le PAE vise les typologies ou les densités; Pour les terrains situés à l’intérieur d’un programme particulier d’urbanisme, en vigueur avant le 5 mars 2015; Pour l’application des droits acquis. (ex : reconstruc...

...113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-...

...gie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville — prévisions budgétaires 2026 — planification quinquennale 2026-2030 — programme triennal des immobilisations 2026-2027-2028 6.6. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert — quote-part 2026...

...e la vente à l’encan 8.2 Aréna – demande de subvention 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des...

...Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme de financement – stations de nettoyage d’embarcations 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUT...

...gie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budgétaires 2025 – planification quinquennale 2025-2029 – programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 6.3.Émission d'obligations de 7 200 000 $ — concordance et courte é...

...les activités financières de l'année 2025 par le conseil municipal ; ATTENDU QU ’afin d'équilibrer ce programme de dépenses, le conseil municipal doit déterminer les redevances municipales à percevoir ; VU les...

...iode de dix (10) ans pour en payer le coût 3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1358 N.S.  décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Saint...

...r des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide aux passages à niveau municipaux (PAPNM) 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. École sec...

...e 4.6. PPCMOI 2025-003 — 8, rue Lonergan — résolution finale 4.7. PPCMOI 2025-004 (R2) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Programme de soutien aux actions environnementales — Nomination des membres du comité de sélection 4.9. Implantation du...

...ur y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. Adoption du règlement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout...

...de circulation — années 2026 à 2027 — options de renouvellement années 2028 à 2029 5.8. Adjudication du contrat 2025-131 — Programme d'inspection, d'entretien et de réparation des ascenseurs dans les bâtiments municipaux — années 2026 à 2028 5.9....

...N.S. ANNEXE C-4 TARIFICATION - SERVICE DE LA CULTURE ET DES LOISIRS CAMP DE JOUR ET SERV ICE DE GARDE * PROGRAMME TARIF Camp de jour 90 $ / semaine Service de garde 40 $ / semaine Aspirant -animateur 90 $ / semai...

...Office d’habitation Thérèse -De Blainville – modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide à la voirie locale 2022 -2023 – volet Projets particuliers d’amélioration 10. - ARTS , CULTURE ,...