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...la date d’audience à une date ultérieure en donnant un préavis minimal de 10   jours. À noter que les demandes de changement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors...

...h Samedi et dimanche, de 10 h à 17 h * La Maison du citoyen est fermée les jours fériés et l’horaire est sujet à changement sans préavis.

...nte réalisée sur le Web. Cette zone sécuritaire peut aussi servir à des parents en garde partagée qui souhaitent procéder au changement de garde des enfants ou pour tout autre besoin nécessitant un terrain neutre et surveillé.

...2301 ou 2400. Activités payantes (incluant le camp de jour) Toute demande d’annulation, de remboursement ou de changement d’activité doit être acheminée par écrit au Service de la culture et des loisirs de la Ville : Par cour...

Avec les changements climatiques, la fréquence des événements précipitations extrêmes augmentent, exacerbant les risques d’inondations et de refoulements d’égout au Québec. La Ville de Sainte-Thérèse, consciente des défis posés par l’augmentati...

...tions contenues dans les dossiers du programme. IMPORTANT - Les citoyens inscrits doivent transmettre rapidement tout changement à leur dossier, à leur état de santé ou à leurs coordonnées en téléphonant au 450   435-2422 , poste  ...

...Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada Bordereaux de dépôt de paie Relevé de compte de carte de crédit (1 mois)...

...VICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des immatriculations du parc de véhicules de la Ville de Sainte -Thérèse...

...unauté protestante de Sainte-Thérèse. La communauté La communauté protestante de Sainte-Thérèse a vécu de nombreux changements dans son organisation. En 1874, toutes les Églises presbytériennes du Canada, dont fait partie l’Église protestan...

...ATTENDU l’augmentation des ris ques de précipitations extrêmes et d’inondations fluviales dans le contexte des changements climatiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occ...

...lets 12.3 Petit Théâtre du Nord – commandite 12.4 Résolution 2023 -05 -291 – Ville de Boisbriand – demande de changements à la législation et à la réglementation concernant la surveillance des chantiers de construction – ré...

...rapidement incorporés dans les véhicules; 2° La lubrification, le graissage, le réglage et l’entretien des moteurs; 3° Le changement et la réparation de chambre à air et de pneu; 4° Remplacement de pièces et d’accessoires défectueux; 5° Dépannag...

...é; 2° Devant faire l’objet de modification, de réparation, d’agrandissement ou de démolition; 3° Devant faire l’objet d’un changement ou de l’ajout d’un usage; 4° Devant faire l’objet d’une reconstruction suite à un incendie, un séisme ou une autr...

...ubles de la paix, de Version administrative refondue - 9 – la sécurité et de l’ordre public, ordonne un changement de lieu ou la modification de l’itinéraire communiqué. Visage couvert sans motif valable Constitue...

...U TERRITOIRE4.1.Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMI...

...de la rue Napoléon. M. Aphram Mirza : - Monsieur demande qu’on lui explique la procédure pour permettre un changement de zonage dans un secteur. - Il demande comment se justifie la construction d’un projet immobilier...

...et à l'heure qu'il précise plutôt que conformément au calendrier. Le cas échéant, un nouvel avis public énonçant le changement sera diffusé. - QU E le maire ou trois membres du conseil municipal peu vent également convoquer une séan...

...eption, le fragile équilibre entre la nature et le développement de nos sociétés contemporaines et notre résistance face aux changements, malgré notre grande capacité d’adaptation. Elle positionne des formes archétypales, silhouettes humaines dans de...

...avril 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Demande de changement de zonage — ajout de l’usage P1-01-01 dans la zone C-355 3.2. Adoption du règlement 1366 N.S. autorisant des trav...

Afin d’éviter l’enfouissement de matières pouvant être recyclées ou valorisées, les matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) ne seront plus acceptés lors des collectes mensuelles des encombrants. À Sainte-Thérèse, cela entrera......

...tait l’occasion de les célébrer, de reconnaître leur apport essentiel et de souligner que chaque geste posé est un levier de changement », mentionne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Les prix Excellence Bénévolat Sainte-...

...– frais de gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contra...

...arties. La reconnaissance est valide pour une durée d’un an et se renouvelle automatiquement chaque année, à moins d’un changement de statut de l’organisme. Tout refus de fournir les documents requis ou le non-respect des obligations de l’o...

...la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Ville de tout changement dans la charte et les règlements généraux de son organisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir...

Nouvelles zones et nouveaux jours de collectes Le 1 er janvier 2026 , il y a eu des changements importants sur l’ensemble des collectes à Sainte-Thérèse. Le territoire de la ville est maintenant séparé en quatre zones distinctes, qui ont chac...