58 résultats pour

...ion sont actuellement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAIN...

...fidentiels et encadrer l’après ‑mandat. Il prévoit également l’obligation de formation en éthique, la possibilité de consulter un conseiller et les sanctions applicables en cas de manquement. Prenez avis que ce projet de règlement...

Consulter le calendrier des séances Ordres du jour Procès-verbaux

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...tions en fonction de l’évolution des conditions météorologiques et du niveau de la rivière. Les citoyens sont invités à consulter le tableau des prévisions du niveau d’eau dans la page Inondation du site Web municipal et à demeurer vigilants....

...hérèse Christian Charron. Les stations de Sainte-Thérèse seront accessibles sous peu. D'ici là, les citoyens peuvent consulter le  site Web de BIXI  pour découvrir le fonctionnement du service, les abonnements et les tarifs en prévi...

...des dépenses en immobilisations 2026, 2027 et 2028, sont en ligne sous Budget et rapports financiers . Les citoyens peuvent consulter gratuitement l’évaluation de leur propriété sous Taxes évaluation et droit de mutation . Présentation du bud...

...sportif, récréatif et adapté gratuit à la Maison du citoyen. Afin d’agrémenter leur fête, les citoyens sont invités à aller consulter le catalogue de prêt en ligne. Plus de détails

...s modifications réglementaires afin de se conformer à cette nouvelle cartographie et au cadre normatif s’y rattachant. Consulter le site Web

...être reportés ou prolongés selon les conditions météorologiques. Avant de prendre la route, les usagers sont invités à consulter Québec 511 pour planifier adéquatement leurs déplacements.

...ions météorologiques défavorables ou de contraintes opérationnelles. Ainsi, il est recommandé, avant de prendre la route, de consulter Québec 511, un outil pratique pour planifier adéquatement ses déplacements, et de télécharger l’application mobile...

...inte-Thérèse au 450 434-1440, poste 2266, ou écrire à genie@sainte-therese.ca . Les personnes intéressées peuvent également consulter la fiche du projet dans Mon Espace citoyen .

...un avis par courriel lorsque votre compte de taxes est disponible Accéder à votre prochain compte de taxes en ligne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout temps (ultérieurs à 2018) Notez que pour créer votre dossier...

...règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des sp...

...le  tableau des spécifications  et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du R...

...règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable...

...s superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le  tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informat...

...ont toujours disponibles pour vous accompagner dans la compréhension des règles et dans la réalisation de vos projets. Consulter les règlements d'urbanisme

...Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme

Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

...ns et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...es citoyens ont maintenant accès gratuitement à de l’équipement, et ce, partout au Québec grâce au projet circonflexe. Consulter le catalogue Projet réalisé en collaboration avec le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec...