27 résultats pour

...ENDU l’augmentation des ris ques de précipitations extrêmes et d’inondations fluviales dans le contexte des changements climatiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occurrence de...

...NUIT T < 5 minutes 14 12 5 minutes < T < 30 minutes 9 7 T > 30 min utes 5 3 11.2 Thermopompes, climatiseurs et filtres de piscine Les thermopompes, les climatiseurs et les filtres de piscine doivent respect...

...TTENDU l’augmentation des risques de précipitations extrêmes et d’inondations fluviales dans le contexte des changements climatiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occurrence de plusieur...

...émis avant que les cases de stationnement requises n'aient été aménagées; toutefois, lorsque les conditions climatiques ne permettent pas l'aménagement immédiat des cases de stationnement, un délai n'excédant pas six (6) mois peu...

...la pérennisation du couvert arboricole contribuent de manière significative à l’adaptation aux changements climatiques, notamment par la réduction des îlots de chaleur, l’amélioration de la qualité de l’air et la gestion durable...

...ALE8.1. Entente d'aide financière avec la MRC de Thérèse-De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signa...

...gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contrat de mainte...

...gnatures 8.5 Dépôt de projet à la MRC de Thérèse -De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Plan ification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES -...

...es annexes A, B et C 3.7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1334-1 N.S. — mise à niveau tous les systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique du 150, boulevard Ducharme à Sainte-Thérèse 3.8. Adoptio...

...3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.11 Avis de présentation – règlement 1334...

...dissimulées par des aménagements paysagers, pour les logements des rez -de - chaussée ; • des appareils de climatisation sur les balcons et terrasses en cours avant, dissimulés par des aménagements paysagers ; • une e...

...5, le conseil municipal adjugeait le contrat 2024-04 pour des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de police situé au 150, boulevard Ducharme,...

...n d’une installation septique, le cas échéant; 9° La localisation de tous les équipements mécaniques de ventilation ou de climatisation situés au sol, le cas échéant; 10° Les servitudes existantes ou prévues sur le terrain, le cas échéant; 11° L...

...itecturale (PIIA) — approbation 4.3. Programme de subvention patrimoniale — autorisation de transferts de fonds 4.4. Plan Climat — cible de réduction corporative — modification de la résolution 2026-291 4.5. Demande de réservation d’un montant sup...

...Mille-Îles Est (marge avant) 4.7. Dérogation mineure 2026-00111 — Escaliers en cours avant au 8-10A, rue Morris 4.8. Plan Climat — Adoption d’une cible corporative de réduction des émissions de gaz à effet de serre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE...

...s halocarbures (gaz réfrigérants) servant à une ou plusieurs des fonctions, telles que réfrigération, congélation, climatisation, déshumidification, pompage de chaleur et refroidissement d’eau. L’appareil ménager contenant des ha...

...149 — Services professionnels d'architecture pour plans, devis et surveillance — Travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de police — honoraires supplémentaires 6. FINA...

...ériaux - honoraires supplémentaires 5.2 Adjudication du contrat 2023 -15 – services professionnels ingénierie – climatisation et chauffage – poste de po lice 5.3 Adjudication du contrat 2023 -21 – travaux de réparation de la clôtu...

...mètres de la ligne de rue alors que l’article 102 no 7 exige qu’elle soit à 4 mè tres. • Autorise les systèmes de climatisation sur les balcons donnant en cour avant alors qu’ils ne sont pas autorisés à cet emplacement selon l’article 102...

...tabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville - annulation...

...ville Est — résolution finale 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-04 — Travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de police situé au 150, boulevard Ducharme Gén...

...ponsabilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVI...

...terrains contaminés du ministère du Développement durable, de l’Envi- ronnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), les terrains suivants sont identifiés et leur statut de réhabilitation est préci- sé : • 100, rue...

...es terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville 5.9 Adju...

...rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.4 Adoption du règlement 1335 N.S. - trav...