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...superficie maximale d'un logement supplémentaire est fixée à 40 % de la superficie de plancher du bâtiment principal, sans jamais excéder 70m 2 Le logement supplémentaire ne peut comporter qu’une seule chambre à coucher; Un logement supplémen...

...e plus, l'acquéreur devra prendre l'immeuble dans l'état où il se trouve, à ses risques et périls, et renoncer à toute réclamation à cet égard contre la Ville et tenir la Ville indemne à l'égard de toute réclamation concernant l'immeu ble. La...

...Marche à suivre Réservez une date de collecte  en ligne au arbressence.ca . Laissez les retailles en amas ou regroupées dans des sacs sur votre terrain et déposez-les en bordure de rue . La collecte se fera dans un délai...

...e en vrac dans un sac en papier , ou dans un contenant muni d’un couvercle et de poignées. Aucun sac en plastique ne sera ramassé. Déposez-les en bordure de la rue dès 18   h la veille ou avant 7   h le jour de la collecte....

...permis d’occupation ou d’un billet de location. RÉSIDUS DE CONSTRUCTION, RÉNOVATION ET DÉMOLITION (CRD) : Matériau, amalgame de matériaux ou produit utilisé dans la construction, notamment des morceaux de béton, d’asphalte, des gravats...

...us Pin sylvestre Pinus sylvestris Platane occidental Platanus occidentalis Platane à feuilles d’érable Exclamation® Platanus x acerifolia Exclamation® Cerisier tardif Prunus serotina Sapin de Douglas Pseudotsuga...

...t - technologies de l'information 2 1 995 $ Adjoint - autre 875 $ Trésorier d'élection 2 3 230 $ 2 Si par acclamation, 75 % de la rémunération est versée 7.4 Création d'un poste de pompier temporaire — Service de la s...

...de la profondeur minimale prescrite au tableau des spécifications de la zone. Toutefois, la profondeur du lot ne doit jamais être inférieure à 25 mètres et la superficie du lot doit être conforme à la superficie minimale prévue au tableau des...

...nce sur un lot vacant ou construit de branches mortes ou d’un arb re mort sauf en bordure de rue en période de ramassage de branches et d’arbres. 6.5 Remorque - embarcation Constitue une nuisance et est prohibée, la...

...Regroupement d’assurances avec l'UMQ — Protection de la réputation des élues, élus et hauts fonctionnaires contre la diffamation, le harcèlement et les propos haineux — autorisation de signatures 8.3. Dépôt de candidature au Mérite municipal...

Les artistes amateurs, émergents et professionnels de la région sont invités à faire parvenir leur dossier de candidature afin de participer à la programmation annuelle d’expositions citoyennes en arts visuels. Critères d’admissibilités Po...

...s-canadien qui travaille principalement dans les domaines de la peinture et de la sculpture. Il vit et travaille à Montréal. Amateur d’art, mordu d’histoire et geek de science-fiction et de fantaisie, son travail marie le style ornemental et l’iconog...

...l’énonce le slogan des Offices du Tourisme de France : Lac d’Annecy, l’oxygène à la source. Annecy offre également aux amateurs d’art une grande variété de châteaux et de musées, dont le Musée-Château, au cœur du Vieil Annecy. Annecy accue...

...educ municipal inutilement. Ainsi, les comportements suivants sont à éviter : Arroser son entrée, le trottoir ou un amas de neige. Utiliser plus d'un boyau d'arrosage simultanément pour l’arrosage. Laisser un robinet ou une soupape e...

...p; Chaque personnage dessiné a sa propre identité, mais il est en lien avec les autres et ne forme qu'un tout dans cet amas de visages. La fresque possède deux styles de traits : l'un en ligne droite pour la représentation du partage et d'une c...

...ruite en 2013 par Tapitec. Elle offre un niveau de performance pour les compétitions professionnelles internationales, sport amateur, scolaire et grand public. Conforme aux règles de l’International Association of Athletics Federation (IAAF), son rev...

...ns la mesure où la murale devient visuellement une extension de la personne photographiée. Marie-Ève Martel a voulu créer un amalgame de formes abstraites et réelles qui puissent évoquer plusieurs choses, qui laissent place à une liberté d'interpréta...

...aques personnelles, ni insinuations malveillantes, ni paroles violentes, blessantes ou irrespectueuses, ni propos diffamatoires ; d) ne donner lieu à aucun déba t. Tout manquement aux présentes peut entraîner le retrait du droit de...

...des services ou des équipements collectifs ainsi que des lieux de rassemblement. L’un des constats de cet exercice est l’amalgame que les participants font entre le centre-ville, le secteur de la gare et le pôle institutionnel. Pour ces der...

...-Îles. Sa réalisation avait été rendue possible à l’origine grâce à une campagne de financement populaire qui avait permis d’amasser 3,5 M $ provenant de 714 donateurs. L’immeuble sera désormais détenu par la Ville, tout en continuant d’être géré par...

...4.4 Dérogation mineure 2024 - 00 153 – 75, rue Leduc 4.5 Dérogation mineure 2024 - 00 155 – 81, rue des Amadouviers 4.6 Dérogation mineure 2024 - 00156 – 141, rue Saint - Charles 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE...

...québécoise au féminin. Waterloo aura désormais son équipe de hockey semi-pro masculine expulsant ainsi les ligues féminines amateures de l'aréna. Pour venger leur temps de glace perdu, une joueuse de hockey impulsive et une impitoyable octogénaire,...

...ult — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 12.2. Assises annuelles — Union des mun...

...ion d'une murale au 110, rue Turgeon — autorisation de signatures 10.9. Entente pour la réalisation d'une murale au 1, rue Lamarque — autorisation de signatures 10.10. Entente avec la Corporation du Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blain...

Les artistes amateurs, émergents et professionnels de la région sont invités à faire parvenir leur dossier de candidature afin de participer à la programmation annuelle d’expositions citoyennes en arts visuels. Vous pouvez envoyer tout autre do...