...7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la volonté gouverne...
...PIIA concernant la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment principal des groupes commerces, industrie, ou communautaire ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement approuvé par le conseil selon les critères du règleme...
...7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...
...ces groupes d’usage, en conformité avec l a réglement ation d’urbanisme en vigueur : 1. Habitation ; 2. Communautaire , à la condition que la superficie de plancher de cet usage soi t de 500 mètres carrés ou moins ;...
...023 — autorisation de signature 9.4. Révision no1 de la programmation TECQ 2024-2028 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Politique d'acquisition d'œuvres d'art — nomination des membres du comité d'acquisition 10.2. Collège L...
...contrat notarié O-20 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mis...
...individus qui se démarquent par leur implication bénévole dans les domaines de la culture, du sport, du loisir ou du soutien communautaire. En 2025 nous avons eu la chance de recevoir de nombreuses candidatures inspirantes et nous espérons en re...
...ment, un divertissement, un produit, une opinion ou un projet; 3° qui est installé à l’extérieur d’un bâtiment. Enseigne communautaire Enseigne qui comprend l’affichage d’au moins 2 suites. Enseigne détachée Enseigne érigée, installée ou dép...
...Habitation (H) de plus de 35 logements ou chambres et pour un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie (I) et Communautaire (P) de plus de 600 m 2 de superficie d’implantation au sol. Une chambre pour les déchets et les matières...
...toyens, une conseillère municipale, deux membres de l’administration municipale et une dizaine de représentants d’organismes communautaires. Ensemble et en considérant les résultats de consultations publiques éventuelles, ils définiront les actions d...
...ement et biodiversité (plantation d’arbres, aménagements naturels, hôtels à insectes, etc.) Agriculture urbaine (jardins communautaires ou partagés, potagers collectifs, compostage, etc.) Éducation et environnement (ateliers, conférences, par...
...res S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 33. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habillons un enfant - Cl...
...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 – 12.- COMMUNICATION DU CON...
...2023 -199 2023 -200 2023 -201 2023 -202 – 4 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Festival Santa Teresa – autorisations pour kiosques de vente ambulante 10.2 Festival Santa Ter...
...uctures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Circonflexe prêt -pour -bouger - prêt d’équipement sportif, récréatif et adapté 10.2 Contra...
...progressifs suivants : Les organismes gouvernementaux et les organismes communautaires reconnus par la Ville de Sainte -Thérèse sont exemptés de cette taxe. Aux fins du présent article,...
...7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...
...9. - S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Centre de prévention du décrochage scolaire Oméga — anniversaire de fondation - subventi...
...Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Jeux du Québec Hiver 2026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Abonnement aux ressources n...
...7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...
...aite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Constitution de nouvelles commissions et nomi...
....2. Disposition des neiges usées — paiement 2024-2025 et prévision des coûts 2025-2026 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Fondation du C...
...2023 -157 – 2 – 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 175 e anniversaire de la Ville de Sainte-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQ...
Emplacement Situé à l'angle des rues Saint-Pierre et Éloi-Filion Nombre de jardinets 68 jardinets, dont 4 surélevés et 2 dédiés aux fines herbes et aux tisanes Réservation et tarification Superficie Tari......
Emplacement Situé à l'angle des rues Vaudry et Gratton Nombre de jardinets 35 jardinets, dont 5 pour les personnes à mobilité réduite. Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison......