110 résultats pour

...dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 mars 2026 Avis numéro : 2026 -28 Philippe Huot Greffier

...ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 4 février 2026 Avis numéro : 2026 -09 Philippe Huot Greffier

...es engagements temporaires du mois de septembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de greffier adjoint et percepteur des amendes, Cour municipale — Services juridiques 7.3. Abolition d'un poste de technicie...

...du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 28 mars 2025 Avis numéro : 202 5-47 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d, ' ~ , rif,, ~ et rif,, 1a,tt &i't, RÈ G L E M E N T 1 2 00 - 8 7...

...u les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -28 Philippe Huot Greffier

...s- publics. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 6 novembre 202 5 Avis numéro : 202 5-108 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-91 (P -1) N.S. Projet de règlement 1200 -91 N.S. modifiant la grille C -149...

...es soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 2025 Avis numéro : 202 5-13 Philippe Huot Greffier

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux....

...ent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2025 Avis numéro : 202 5-31 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V J1,e,, d, ' a}tt,} , de, CMftwte,, e;t de,...

...u présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 février 2026 Avis numéro : 20 26-22 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d, ' aJ!# , ~ CM-Uwte,, et ~ ~ ~ R È G L E M E N T 1 3 57 - 1 N . S ....

...au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 février 2026 Avis numéro : 20 26-23 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 12 janvier 2026, à compte...

...soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 février 2026 Avis numéro : C-2026 -15 Philippe Huot Greffier

...s soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 25 février 2026 Avis numéro : C-2026 -25 Philippe Huot Greffier

...mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 février 2026 Avis numéro : 2026 -21 Philippe Huot Greffier

...les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 février 2026 Avis numéro : C-2026 -24 Philippe Huot Greffier

...soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 février 2026 Avis numéro : C-2026 -21 Philippe Huot Greffier

...oumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 février 2026 Avis numéro : C-2026 -04 Philippe Huot Greffier

...PROJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te-...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......

(1) Cette date ne peut pas être supérieure à 30 jours de la date de réception du don RÈGLEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de l......

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......