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...contaminés excavés du chantier de la rue Saint -Louis – frais de gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3...

...étant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 99, rue Turgeon 9.4 Dépôt d’une demande d’intervention auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable – problème du bruit routier lié aux autoroutes 15 et 640...

...infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – demande d’aide financière 10.3 Demande d’aide financière au ministère de la Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à...

...S ACQUIS POUR UN LOT DÉROGATOIRE Un lot dérogatoire est protégé par droits acquis si, au moment où il a été approuvé au ministère responsable du cadastre, il était conforme à la réglementation de lotissement alors en vigueur. MODIFICATIO...

...t d’une réhabilitation visant à éliminer les éléments de contamination. Selon le Répertoire des terrains contaminés du ministère du Développement durable, de l’Envi- ronnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), les...

...pensation de l’habitat du poisson dans le cadre des travaux préventifs de stabilisation des ravins en collaboration avec le ministère de la Sécurité publique — autorisation de signatures 8.4 Politique de g estion i ntégrée des documents (...

...ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Murale au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 8.2. Protocole de collaboration avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable pour la construction de mesures d’atténuation du climat sonore en bordure...

...it pr opriétaire a l'obligation de faire effectuer, une fois par mois, par un laboratoire indépendant agréé par le ministère de l'Environnement du Québec un échantillonnage et une analyse des eaux usées rejetées afin d'obtenir...

...ents de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) d'accepter le rôle d'évaluation foncière amendé — Centre de ré...

...a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 10 au 13 février 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est...

...a reçu les approbations suivantes : • Appr obation des personnes habiles à voter : 10 au 13 mars 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 7 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est...

...nagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMM...

...et de bien-être. Ce projet est le fruit d’une collaboration exceptionnelle entre la Ville, le Club Optimiste Ste-Thérèse, le ministère de la Culture et des Communications, et toute la communauté », souligne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christ...

...d u troisième alinéa de l’article 556 de la Loi sur les cités et villes . Le règlement a reçu l ’approbation du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation le 8 octobre 2025. Prenez avis que ce règlement e...

...période de dix (10) ans pour en payer le coût ; ATTENDU QUE ce règlement d'emprunt a été approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec 8 avril 2025 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement...

...ible grâce au programme de financement « Avec Loisirs Laurentides, on bouge ! » avec le soutien de Loisirs Laurentides et du ministère de l’Éducation.

...la durée de l’avis, la Ville a travaillé en étroite collaboration avec la Direction de la santé publique des Laurentides, le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs ainsi qu’avec ses part...

...à la population de constituer dès maintenant des réserves d’eau potable pour subvenir à leurs besoins pendant 24 heures. Le ministère de la Sécurité publique recommande de prévoir 2 litres d’eau par personne par jour, sans oublier les animaux domest...

...oximité de la rivière sans empiéter sur le milieu humide, évitant ainsi des délais réglementaires liés à une autorisation du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Cette solution témoig...

...natures 10.6 Événements sportifs – saison 2023 – autorisation de vente ambulante 10.7 Bâtiments patrimoniaux – ministère de la Culture et des communications 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL...

...ées, afin de diminuer les débordements dans le milieu récepteur (la rivière des Mille-Îles) et de respecter les exigences du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCCFP); l’acquisition d’une génératrice...

...tte opération, ainsi que ses partenaires, dont la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville, la firme JFSA et le ministère de la Sécurité publique.

...Ce projet est réalisé dans le cadre de l’entente de développement culturel intervenue entre la Ville de Sainte-Thérèse et le ministère de la Culture et des communications.

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......