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Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i...

...ux de réfection des trottoirs et bordures sur diverses rues 5.8 Adjudication du c ontrat 2023 -04 – fourniture de pierre concassée 5.9 Adjudication du c ontrat 2023 -05 – fourniture de mélange bitumineux 5.10 Adjudication du c...

Emplacement Situé à l'angle des rues Saint-Pierre et Éloi-Filion Nombre de jardinets 68 jardinets, dont 4 surélevés et 2 dédiés aux fines herbes et aux tisanes Réservation et tarification Superficie Tari...

...(5 000 $) 180 000 $ Total 650 000 $ 0 $ 650 000 $ Préparé par : Pierre C. Hardy Directeur adjoint Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le...

...le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , il est résolu: ­ QUE M. Simon -Pierre Brazeau soit et est nommé au poste de chef aux opérati ons au sein du Service de la sécurité incendie de...

...agenais et Sénécal 3.5 Adoption du projet de règlement 1200-76 (P-2) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la dél...

...UNICIPALE (SUITE ) 3.7 Adoption du règlement 1200 -76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H -204,...

...s 4.4 Dérogation mineure 2023 -22 – 104, rue Saint -Joseph 4.5 Dérogation mineure 2023 -23 – 162, carré Saint -Pierre 4.6 Dérogation mineure 2023 -24 – 24, rue Saint -Charles 4.7 Dérogation mineure 2023 -25 – 710, rue Mari...

...lerie, une terrasse ou un porche attenant au bâtiment principal installé sur des pieux ou des pilotis de bois, de béton, de pierre, d’acier ou d’autres matériaux; 5° Lorsque la fondation est construite selon un plan préparé, signé et scellé par un...

...Son tracé suit, notamment, la rue Saint-Louis, Saint-Joseph, les abords de la voie ferrée du CP ainsi que la rue Saint-Pierre et le boulevard du Domaine à l’exté- rieur du secteur TOD. Milieux humides Un milieu humide de type «marécage» d’un...

...P25 – dépassement budgétaire 32. - Entente et acte de cession de terrain notarié - CSSMI pour l'école Saint - Pierre - autorisation de signatures S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 33. - A RTS ,...

...(5 000 $) 180 000 $ Total 650 000 $ 0 $ 650 000 $ Préparé par : Pierre C. Hardy Directeur adjoint Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le...

...: Lot 3 007299, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 162 carré Saint -Pierre Nature : Permettre d’imperméabiliser une plateforme élévatrice Effet : Une décision f...

...soumission publique, à savoir : Date : Le 27 mai 2025 Type de transaction : Vente Acquéreur : Jean -Pierre Thibault et France Lapointe Immeuble visé : Lot 2 505 774 du cadastre du Québec, circonscription foncière...

Emplacement Rues Saint-Pierre et de la Rivière Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Fontaine à eau Jardin communautai...

...• Permettre l’installation de 6 matériaux de parement extérieur différents sur les murs extérieurs de l’église (brique, pierre, mur -rideau, panneaux d’aluminium, clin d’aluminium et acrylique) alors que l’article 277 du Règlement...

Conférencier : Pierre Leclerc, membre de la Société d’histoire et de généalogie des Mille-Îles Cette conférence relate le tragique incendie qui a détruit le Collège, le 5 octobre 1881, et raconte la formidable histoire de solidarité locale et...

...ue 2025-2035, qui se conclura l’an prochain par l’adoption d’un plan d’action. Deux nouvelles écoles, Trait-d’Union et Saint-Pierre, sont en construction, alors que le projet-concept de l’école Terre-Soleil a été approuvé. Nous sommes la première vil...

...août à la fin septembre approximativement, la circulation sur la rue Cousineau, entre la rue Blainville Est et la rue Saint-Pierre, se fera à contresens avec des panneaux de signalisation « Cédez le passage » ; du 26 août à la mi-octobre approxi...

...lvanisée à chaud ou recouverte de vinyle, avec ou sans lattes Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Malgré ce qui précède, la clôture en maille de...

...Les matériaux autorisés pour la construction d’un muret de soutènement sont les suivants : bois traité Pierre Brique Bloc de terrassement Béton coulé sur place recouvert d’un crépi de finition Muret végét...

...Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Verre Maille de treillis de synthèse, d’aluminiu...

...Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Verre Maille de treillis de synthèse, d’aluminiu...

...cocentre) Appareils réfrigérants* Pneus usés (doivent être apportés à l'écocentre) Matériaux en vrac (ex. : roc, pierre, terre, béton, asphalte) Tout matériau provenant de démolition ou rénovations (supérieur à un volume de 1   m...

...naissance : des lettres de l’alphabet, une ampoule, une clef, un escargot, une branche feuillue, une flèche, une maison, une pierre, un oiseau, une ombrelle, un ours, un poisson, un téléphone, une tortue … Les éléments sont disposés de manière à...