33 résultats pour

...mplantation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. dimplantation au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min....

...plantation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. d’implantation au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min....

...plantation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. d’implantation au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min....

...ou objet érotique doit , en tout temps : 4.2.1 être placé à au moins à 1.5 mètre au -dessus du niveau du plancher; 4.2.2 être dissimulé derrière une barrière opaque de telle sorte qu’un maximum de 10 centimètres...

...mplantation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. dimplantation au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min....

...ation d’urbanisme en vigueur : 1. Habitation et /ou 2. Communautaire , à la condition que la superficie de plancher de cet usage soi t de 500 mètres carrés ou moins . ARTICLE 10 P R O P R I É T É S E X C L U ES Les...

...publique, qui est de plus de 10 % de l’empreinte au sol actuelle du bâtiment ou qui ajoute 15 m 2 et plus de superficie de plancher au bâtiment. Tout agrandissement dans les secteurs suivant : Le Village L...

...que ou de détente Anneau de patinage : patin à roues alignées (été) et patinage libre (hiver) Borne de réparation de planches à roulettes Chalet avec services sanitaires Fontaine à eau Patinoire de hockey avec casier de prêt d'équ...

...ementation d’urbanisme : résidentiel, ou communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ). Les planchers du logement admissible sont situés, en tout ou en partie, sous le niveau de référence* ET Le log...

...La distance entre les différentes constructions existantes ou projetées sur le terrain; 6° La cote d’élévation du niveau de plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la l...

...Lionel-Groulx• Le parc industriel• Le site de la Commonwealth Plywood * Rapport souhaité entre la superficie totale de plancher d’un bâtiment et la superficie totale du terrain. DENSITÉS FAIBLE MOYENNE HAUTE PPU SECTEUR DE LA GARE | CONC...

...ement ation d’urbanisme en vigueur : 1. Habitation ; 2. Communautaire , à la condition que la superficie de plancher de cet usage soi t de 500 mètres carrés ou moins ; 3. Commerc e, à la condition que la superficie...

...AUX PUBLICS9.1. Demande d'aide financière dans le cadre du programme PAFIRSPA pour les travaux d'aménagement d'un parc de planche à roulettes et d'un véloparc au parc Ducharme — autorisation de signature 9.2. Demande d'aide financière dans le...

...Le projet assujetti ne peut être modifié quant à son emplacement, son nombre de logements ou sa superficie de plancher résidentiel sans modification à l’entente. Lorsqu’un projet assujetti est réalisé en plusieurs phases nécessita...

...Le projet assujetti ne peut être modifié quant à son emplacement, son nombre de logements ou sa superficie de plancher résidentiel sans modification à l’entente. Lorsqu’un projet assujetti est réalisé en plusieurs phases nécessita...

...l : vélos électriques (à pédales ou actionnés par accélérateur), scooters électriques (à deux roues en ligne ou parallèles), planches à roulettes électriques, monoroues. Vapoteuses. Chaque année, des milliards de piles se retrouvent dans...

...NT PAR GRAVITÉ Un branchement à l'égout peut être gravitaire, si les conditions suivantes sont respectées : Le plancher le plus bas du bâtiment est construit à au moins 60 cm au-dessus de la couronne de la canalisation municipale d...

...t limitée à 10 cm au moyen d’un dispositif conforme à la norme ASTM F 2090; Elles sont situées à au moins 1,2 mètre du plancher de la pièce où elle se trouve ou, dans le cas d’une fenêtre. Il ne doit toutefois pas y avoir, à moins d’un mètre de...

...t limitée à 10 cm au moyen d’un dispositif conforme à la norme ASTM F 2090; Elles sont situées à au moins 1,2 mètre du plancher de la pièce où elle se trouve ou, dans le cas d’une fenêtre. Il ne doit toutefois pas y avoir, à moins d’un mètre de...

...est de plus de 10 % de l’empreinte au sol actuelle du bâtiment ; c) L’agrandissement ajoute 15 m2 et plus de superficie de plancher au bâtiment. 3° Subdivision cadastrale ; 4° Le remplacement de 50 % ou plus du parement extérieur, la modification...

..., décerné au service des communications, par l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Réalisation du planchodrome ( Skate Plaza ) Prix Génie-Méritas décerné à Robert Asselin et à Mario Morin par l’ Association des ing...

...s par des pros du skate , des ateliers de skate y sont offerts au printemps et à l’automne afin d’initier les jeunes à la planche à roulettes. Consultez le calendrier des événements pour connaître les dates des prochains ateliers.

...e à accumuler et à mettre en réserve des objets de toutes sortes au point d’encombrer des pièces entières de leur logis, les planchers, les escaliers et les issues de secours. L’accumulation d’objets, dans des cas sévères, peut inclure des détritus,...

...és, équipés ou désignés à ces fins. Il est interdit de se promener dans un parc sur une bicyclette, une trottinette, une planche ou des patins à roulettes à l’extérieur des endroits aménagés à cette fin. Explorez la carte interactive...

...d’aluminium alors qu’il est prohibé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser un revêtement de classe 4 de planches en aluminium dans u ne proportion de 65% sur la façade alors qu’il est limité à 20% selon l’article 278 du règ...