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...025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date du 15 juillet 2025  — École Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat...

...E PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- F INANCES 7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Embauche d’un chef aux opérations – Serv...

...r Mme la Conseillère Barbara Morin ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars 2025 relativement audit projet ; ATTENDU l'adoption de second projet à la séance du 7 avril 2025 proposée par M. le Conseille...

...ents touristiques (Chapitre E-14.2, r.1), à l’exception d’un gîte touristique, d’une résidence de tourisme ou d’un meublé rudimentaire; 11° un bâtiment servant à des fins de dégustations de vins dans un vignoble ou un établissement de restauratio...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 19 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en...

...Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10....

.... PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire...

...TION, RECOURS ET POURSUITE Les dispositions relatives à une contravention, une infraction, un recours ou une poursuite judiciaire à l’égard du présent règlement sont celles prévues au Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme....

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 15 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la...

...rbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10....

...r Mme la Conseillère Mylène Morissette; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars 2025 relativement audit projet ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyée par M. le Conseiller M...

...r Mme la Conseillère Barbara Morin ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars 2025 relativement audit projet ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère...

...RECOURS ET POURSUITE Les dispositions relatives à une contravention, à une infraction, à un recours ou à une poursuite judiciaire à l’égard du présent règlement sont celles prévues au Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme....

...’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9....

.... PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10....

...e 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1...

...se à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse durant les heures d'ouverture des services municipaux (lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30, le vendredi de 8 h à 12 h). Avis vous est également donné que toute personne ayant...

...onsultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10....

...ui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 2 7 févr ier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite ,...

...5. Dérogation mineure 2025-00003 — matériaux de revêtement extérieur au 119-121, rue Saint- Charles (Jardin Dion) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-23 - services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - réa...

...l'annexe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement. LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci-dessus peuvent demander que ce règl...

...rd de la résolution numéro 2024 570 - PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Abolition, création de postes et nomination d’un agent – Service...

...compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’hab...

...me triennal des immobilisations 2025-2026-2027 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. S/O 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. S/O 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. S/O 6. FINANCES6.1. S/O 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. S/O 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Distrib...

...Événement causé par un aléa climatique ou la combinaison de plusieurs aléas climatiques et qui entraîne de s préjudices aux personnes ou d es dommages aux biens . Ville Ville de Sainte -Thérèse. SECTION 3 DISPOSITIONS G...