249 résultats pour

....o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’an...

Une capsule temporelle pour les générations futures Qu’est-ce qu’une capsule temporelle Une capsule temporelle est une œuvre de sauvegarde collective de biens et d’informations, comme témoignage destiné aux générations futures. 1 Des...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe......

La Ville de Sainte-Thérèse est heureuse de présenter l’exposition Temporalités  mettant en vedette une sélection de projets vidéo réalisés par les étudiants du Collège Lionel-Groulx dans le cadre du cours Vidéo et animation : traitement et cr...

...4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 Les marges 3.4.2 Marge avant 3.4.3 Marges...

.... 74 ABRI D’AUTO ISOLÉ ............................................................................ 74 ABRI D’AUTO TEMPORAIRE .................................................................... 74 REMISE ..................................

...se, une enseigne projetante, une oriflamme, une enseigne sur auvent, une enseigne sur vitrage, à l’exception d’une enseigne temporaire; 5° La construction, l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne détachée du bâtiment princ...

...0 Construction, installation, agrandissement, modification ou réparation d’un bâtiment ou d’une construction accessoire temporaire, tels qu’un abri d’auto temporaire ou un tambour. • Toute intervention touchant un dispositif d’obtur...

...té et la sécur ité du public; 13.1.5 les travaux de construction, de rénovation, de terras - sement à caractère temporaire ou d'entretien pourvu que ces travaux s'effectuent le jour; 13.1.6 les travaux agricoles effectués avec...

...ieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs vé...

...rales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d'Hydro-Québec et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police ont dû être réalisés ; EN CONSÉQUENCE , sur proposit...

...e norme 6 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de plu...

...en laboratoire sur l'eau potable — années 2026 à 2028 5.5. Adjudication du contrat 2025-110 — Location d'une bouilloire temporaire pour le chauffage à la station de purification de l'eau 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à pa...

...mission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 34 N.S. 6.5 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 35 N.S. 6.6 Résolution d’...

...préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement située au sud de la rue Roux, son...

...ropre réseau cyclable grâce à la construction d’une passerelle au-dessus de la rivière aux Chiens. Des entraves temporaires pour réaliser le nouveau lien La réalisation de ces travaux par la Ville de Rosemère nécessite toutefois de...

...ifiés. Le TOD de Sainte-Thérèse est un milieu de vie of- frant une animation urbaine de qualité répondant aux besoins contemporains des diverses clientèles qui y habitent, y travaillent, y étudient, y consom- ment et s’y divertissent, et ce, à...

...yens naturels pour une gestion écologique des végétaux. Exceptionnellement, la Ville peut délivrer sans frais un permis temporaire d’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, animale et végéta...

...Émission d'obligations de 3 687 000 $ — concordance et courte échéance 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un Chef aux opérations - voirie, signalisatio...

...aucune couche d’asphalte permanente d’enrobé bitumineux ne se fera entre le 15 octobre et le 15 mai. La réparation temporaire se fera en une couche unique de 50 mm d’épaisseur d’un mélange bitumineux froid (ou chaud si encore disponibl...

...ectés 2026 6.5. Programme de rénovation des habitations à loyer modique 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2026 — règlement no 1338 N.S. Généré le 30 janvier 2026 à 8 h 072 / 4 Séance ordinaire du C...

...que d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux public...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 307.1. Rapport des engagements temporaires du mois de février 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de responsable de la...

...r la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité –...

...D’APPORT VOLONTAIRE La Ville opère un écocentre municipal destiné à la réception, au tri, à l’entreposage temporaire et à l’acheminement de certaines matières résiduelles qui ne sont pas prises en charge par les collectes municipa...