98 résultats pour

...n d’urgence. Les citoyens qui habitent une résidence privée pour aînés ne sont pas recensés par le programme Secours adapté, car ces établissements ont des procédures établies à cet effet. Inscription L’inscription est volontaire et...

Adaptation de petits établissements La MRC de Thérèse-De Blainville et la Société d’habitation du Québec (SHQ) offrent un programme d'aide financière aux propriétaires et aux locataires de petits établissements commerciaux, d’affaires et de réu...

................................................................................. 4 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ....................... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ......................................

................................................................................. 2 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................................ 2 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ...................

...de zone H-1 433-1; cette partie de territoire comprend une partie du lot 554 ainsi que lot 554-1003 du cadastre de la Paroisse de Sain te- Thérèse-de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie...

...L’EMPRISE PUBLIQUE ................... 52 INTERSECTIONS E T TRAVERSES PIÉTONNES ................... 53 UNE DENSITÉ ADAPTÉE AUX DIFFÉRENTS SECTEURS ......... 54 UNITÉS DE V OISINAGE HA UTE DENSITÉ ................................

................................................................................ 19 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC .................... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ........................................

...erese.ca. Camille Plamondon Greffière du conseil municipal Mme Annick Hupperetz : - Madame revient sur les évènements du 9 août dernier et fait état de ces observations dans son secteur (rue Jacques-L...

...atteinte à la jouissance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de con...

...T INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................ 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .....................................

................................................................................. 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ................................. 3 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................

La formation du comité de pilotage consiste en la première étape de la démarche MADA de la Ville et sera suivie, entre autres, de rencontres de travail, de consultations publiques, d’analyses et d’études statistiques qui mèneront à la rédaction de l...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19...

...ifférents services municipaux ont multiplié les initiatives visant à mieux comprendre les réalités vécues par les enfants, à adapter les services municipaux à leurs besoins et à créer des environnements sécurisants, inclusifs et stimulants. Le c...

...0 $ G) Photocopie et impression en couleur 0,25 $ H) Écouteur s Variable selon le coût d’acquisition I) Adaptateur Variable selon le coût d’acquisition J) Clé USB Variable selon le coût d’acquisition K) Café...

...mentation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00123 Immeuble : Lot 6 558 860, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 191 rue Saint -Pierre Natu...

...glementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00082 Immeuble : Lot 3 008 181, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 210, Boulevard du Domaine Na...

...savoir si une règlementation limite les endroits où peut s'installer une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lala...

...Christian Charron Philippe Huot Règlement 136 5 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 65 N.S. AN...

...Christian Charron Philippe Huot Règlement 1364 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 64 N.S....

...LA GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 68 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1368 N.S....

...gation 202 5-00094 Immeuble : Pour un immeuble situé au 45, boulevard Curé -Labelle, lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’a...

...LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1369 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1369 N.S....

...LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1370 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1370 N....