Adaptation de petits établissements La MRC de Thérèse-De Blainville et la Société d’habitation du Québec (SHQ) offrent un programme d'aide financière aux propriétaires et aux locataires de petits établissements commerciaux, d’affaires et de réu...
...n d’urgence. Les citoyens qui habitent une résidence privée pour aînés ne sont pas recensés par le programme Secours adapté, car ces établissements ont des procédures établies à cet effet. Inscription L’inscription est volontaire et...
................................................................................. 2 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................................ 2 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ...................
...de zone H-1 433-1; cette partie de territoire comprend une partie du lot 554 ainsi que lot 554-1003 du cadastre de la Paroisse de Sain te- Thérèse-de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie...
................................................................................. 4 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ....................... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ......................................
...L’EMPRISE PUBLIQUE ................... 52 INTERSECTIONS E T TRAVERSES PIÉTONNES ................... 53 UNE DENSITÉ ADAPTÉE AUX DIFFÉRENTS SECTEURS ......... 54 UNITÉS DE V OISINAGE HA UTE DENSITÉ ................................
................................................................................ 19 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC .................... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ........................................
...erese.ca. Camille Plamondon Greffière du conseil municipal Mme Annick Hupperetz : - Madame revient sur les évènements du 9 août dernier et fait état de ces observations dans son secteur (rue Jacques-L...
...atteinte à la jouissance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de con...
...TENDU QUE l’accroissement et la pérennisation du couvert arboricole contribuent de manière significative à l’adaptation aux changements climatiques, notamment par la réduction des îlots de chaleur, l’amélioration de la qualité de...
...T INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................ 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .....................................
................................................................................. 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ................................. 3 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................
Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19...
...ifférents services municipaux ont multiplié les initiatives visant à mieux comprendre les réalités vécues par les enfants, à adapter les services municipaux à leurs besoins et à créer des environnements sécurisants, inclusifs et stimulants. Le c...
...ie et de gravures Respirer sous l’eau. Le lancement s’est déroulé lors d’un vernissage, le 26 mars dernier, au Centre de réadaptation pour les jeunes en difficulté d’adaptation (CRJDA) de Thérèse-De Blainville. Grâce au soutien financier du mi...
...Thérèse, ce 17 juin 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 66 N.S. A...
...s à savoir : Dérogation mineure 2026 -00020 au 82 -86, boulevard Desjardins Est Immeuble : Lot 3 004 763 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 82 à 86 boulevard Desjardins Est ....
...savoir si une règlementation limite les endroits où peut s'installer une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lala...
...mentation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00123 Immeuble : Lot 6 558 860, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 191 rue Saint -Pierre Natu...
...Christian Charron Philippe Huot Règlement 136 5 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 65 N.S. AN...
...Christian Charron Philippe Huot Règlement 1364 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 64 N.S....
...ir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -00091 148, rue des Marquisats (lot 3 007 881 du cadastre du Québec ) Bâtiment actuel implanté à 1.21 m de la marge latérale alors que le règlement de zonage...
...fait ainsi un pas de plus vers une gestion des matières résiduelles plus durable et responsable, en plus d’offrir un service adapté à la réalité du territoire. Nouvelles zones et nouvelles journées Les nouvelles zones de collectes seront id...
...LA GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 68 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1368 N.S....