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Armes Il est strictement interdit de faire usage : d’une arme à feu; d’un fusil à air; d’une fronde; d’un pistolet à balles blanches; d’un instrument permettant de tirer des balles ou de lancer des pierres ou d’aut...

..., commercial, indus triel ou institutionnel; comprend également tout employé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’interventio...

...L’INCENDIE, SÉCURITÉ DES OCCUPANTS ET ACCESSIBILITÉ...... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ...........................................

...erficie de 0,41 hectare a été identifié au cœur de l’îlot formé par la rue Duquet et les boulevards du Curé-Labelle, Ducharme et du Séminaire. ESPACE BOISÉ (PRÈS DE LA COMMONWEALTH PLYWOOD) ÉGLISE SAINTE-THÉRÈSE-DE-BLAINVILLE PISTE CYCLABLE...

...sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de modifier les cases de stationnement du parc Ducharme réservées avec vignett e pour le CPE Fanfan Soleil ; ➢ Règlement 922 -153 N.S. – ayant pour objet d'ame...

...mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.11 Avis de présentation – règlement 1334 N.S. – travaux de mise à niveau des systèmes de chauffag...

...nsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Saint -Louis et la place Ducharme – travaux supplémentaires 5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de f...

..., aspirateur ou petit appareil électrique pour la maison 1 case / 30 m 2 C1 -03 -12 Vente au détail de système d’alarme 1 case / 30 m 2 C1 -03 -13 Vente au détail de vaisselle, verrerie ou accessoire de cuisine 1 case / 30 m 2 C...

...ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden...

...s suivants: - Hôtel de Ville : 6, rue de l'Église - Poste de police et caserne de pompier : 150, boul. Ducharme - Bibliothèque municipale : 99, rue Duquet - Garage travaux publics : 40, boul. Brazeau - Centre O...

...• Katherine Vézina , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Post e de conseillère ou conseiller - District 6 - Ducharme • Gabrielle Germain, Parti thérésien - Équipe Luc Vézina • Michel Milette, Parti citoyen - Équipe Christian Ch...

...rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Adoption du règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRIT...

...CIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarca...

...e cadre du programme PAFIRSPA pour les travaux d'aménagement d'un parc de planche à roulettes et d'un véloparc au parc Ducharme — autorisation de signature 9.2. Demande d'aide financière dans le cadre du programme PAFIRSPA pour les travaux de...

...at 2023 -23 – services professionnels en architecture plans, devis, surveillance travaux d e réaménagement du chalet Ducharme – honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 -41 - services professionnels en ingénierie mécanique et éle...

...y’ Heritage® Bouleau à papier Betula papyrifera Bouleau de Jacquemont Betula utilis var. jacquemontii Charme commun Carpinus betulus Charme commun ‘JFS -KW1CB’ Emerald Avenue® Carpinus betulu s ‘JFS -KW1CB’ Emeral...

...de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.4 Adoption du règlement 1335 N.S. - travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4. - GES TION DU TE...

...sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3...

...ation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. Dérogation mineure 2025-00185 — Agrandissement au 45, boulevard du Curé-Labelle 4.6. Dérogation mineure 2025-0018...

...herine Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, agente officielle 2 443.45 $ 2026-01-23 District 6 - Ducharme Limite des dépenses électorales* : 3 189.44 $ Germain, Gabrielle Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy...

...la Ville de Mirabel concernant le tracé du TGV Québec-Toronto 12.2. Restauration de la chapelle-oratoire Charles-Joseph Ducharme 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1....

...ud -ouest Dubois (entre Turgeon et Saint -Joseph) : en direction est Duquet (portion au nord du boulevard Ducharme) : autour de l'îlot central dans le sens antihoraire Limoges : en direction est Morris (entre la ru...

...demande, ladite documentation formant l’annexe A du présent règlement. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...echniques spécifiques du Code ; • Abrogation de l’article 16 – Exigences relatives à un syst ème de détection et d’alarme incendie ; • Abrogation de l’article 17 – Issue d’un logement dans un bâtiment principal . LES ZONE S...

...avec les matières résiduelles, un animal vivant ou mort; 11) de déposer avec les matières résiduelles, un explosif, une arme explosive, un fusil ou une munition. CHAPITRE 6 : APPORT VOLONTAIRE À L’ÉCOCENTRE Ce chapitre encadre...