33 résultats pour

...................... 110 RESTRICTION DE PLANTATIONS D’ARBRES ................................................ 110 ABATTAGE .................................................................................... 110 ÉCIMAGE, ÉLAGAGE ET ÉCLA...

............................. 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT AU RÉSEAU GÉODÉSIQUE .................... 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEM...

...suivants, ont, dans le présent règlement, le sens ou l'application qui leur est ci-après attribué. A. ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AU...

...a cour arrière adjacente à une rue; 4° La construction, l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne rattachée au bâtiment principal, telle une enseigne murale, une enseigne sur marquise, une enseigne projetante, une oriflamme...

...e connus, permettant ainsi d’effectuer l’étalonnage de sonomètres ou de dispositifs simi laires . 1.14 Chien d’attaque Chien qui sert au gardiennage et attaque, à vue, un intrus. 1.15 Chien de garde ou de protection Chie...

...5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 7 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base ABATTAGE D’ARBRES vi Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la lar...

...Détails Les enseignes suivantes sont permises pour les usages commerciaux. Les enseignes rattachées au bâtiment principal Toute enseigne attachée au bâtiment doit être installée sur la façade principale ou su...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...

...cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus...

...ivision B portant sur la résistance à l’intrusion par le paragraphe suivant : 1) La présente sous-section vise les portes battantes a) d’entrée des logements ; et b) d’un garage contigu à un logement. 8) Remplacement du paragraphe 2) de l’arti...

...ectif est d’insuffler une dynamique de pré- servation de l’existant, tout favorisant la création de liens actifs afin de rattacher ce quartier aux espaces résidentiels limitrophes et plus générale- ment, à l’ensemble du territoire du secteur TO...

...cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus...

...ure et de biens matériels. Les effets de la maladie En 1849, le curé Ducharme est épuisé et souffre d’une violente attaque de paralysie. Il remet sa démission à M gr Bourget et est remplacé par l’un de ses premiers élèves, Joseph Duquet....

...s de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doivent être tenus en laisse en tout...

...Bettencourt. La Place Lagoa La Place Lagoa, située sur la rue de l’Église, face à l’hôtel de ville, témoigne de l’attachement que la Ville de Sainte-Thérèse porte à sa jumelle portugaise. La Ville de Lagoa a aussi baptisé l’une de ses plac...

...où vous réfugier avec votre famille. Convenez, avec votre famille, d'un lieu de rassemblement sûr après la tempête. Attachez solidement tout ce que le vent pourrait arracher ou emporter, tels que les meubles de jardin, les boîtes à ordures,...

Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

...ers échanges. La Place Lagoa, située sur la rue de l’Église en face de l’hôtel de ville à Sainte-Thérèse, témoigne de l’attachement que la Ville de Sainte-Thérèse porte à sa jumelle portugaise. La Ville de Lagoa a baptisé l’une de ses places Lar...

...neur, les employés municipaux qui ont 30 ans et plus d’ancienneté à Ville et qui ont accepté de partager les raisons de leur attachement à la Ville comme employeur. Découvrez l'exposition

...arc Richelieu À l’intersection des rues de Rouen et De Roussy Sur la rue Le Bouleteau Des sacs vides et des attaches seront à la disposition des citoyens. Il est important de prévoir des pelles pour remplir des sacs de sable suppléme...

...e sur la muse qui figure dans chacune de ses œuvres, sa mère. Elle a voulu dépeindre sa beauté brute à travers le temps en s’attardant sur l’individualité et le mystère : beau, jeune et vivant. Chaque photo a été transformée par un collage numérique....

...e sur la muse qui figure dans chacune de ses œuvres, sa mère. Elle a voulu dépeindre sa beauté brute à travers le temps en s’attardant sur l’individualité et le mystère : beau, jeune et vivant. Chaque photo a été transformée par un collage numérique....

...e acceptées • Permis de conduire • Carte d’assurance -maladie • Carte d’identité de santé des Anciens Combattants (Canada) • Certificat de citoyenneté canadienne • Certificat de naissance • Passeport • Carte d’...

...e sur la muse qui figure dans chacune de ses œuvres, sa mère. Elle a voulu dépeindre sa beauté brute à travers le temps en s’attardant sur l’individualité et le mystère : beau, jeune et vivant. Chaque photo a été transformée par un collage numérique....

...e sur la muse qui figure dans chacune de ses œuvres, sa mère. Elle a voulu dépeindre sa beauté brute à travers le temps en s’attardant sur l’individualité et le mystère : beau, jeune et vivant. Chaque photo a été transformée par un collage numérique....