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...canalisée dans les années 1960, de sorte qu’elle n’est pas visible années 1960, de sorte qu’elle n’est pas visible depuis le centre-ville, sauf en arrière-lot de depuis le centre-ville, sauf en arrière-lot de l’école primaire du T...
...AINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été...
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...nts commerciaux sont situés au rez-de-chaussée ou au sous-sol du bâtiment; ii) aucune porte extérieure ne permet d’accéder depuis l’extérieur à l’établissement commercial; iii) les ouvertures des établissements commerciaux donnant sur l’extérieur...
...servant de lieu de résidence au pasteur est construit en 1896. Aujourd’hui, cet édifice n’appartient plus à la congrégation depuis plusieurs années et a perdu son intérêt patrimonial, ayant été largement modifié par l’ajout d’un troisième étage....
...et remplit les conditions suivantes : • être une per sonne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...
...et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacit...
...et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacit...
...ivantes le 17 novembre 202 5 : être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande; être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement...
...et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...
...et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...
...suivantes le 1er décembre 202 5 : être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande; être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établisseme...
...ns suivantes le 19 janvier 2026 : être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande; être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entrepri...
...suivantes le 8 septembre 202 5 : être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande; être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établisseme...
...tions suivantes le 5 mai 202 5 : être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande; être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établisseme...
...et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacit...
...ons suivantes le 25 août 202 5 : être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande; être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissem...
...suivantes le 3 mars 202 5 : être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande; être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissem...
...ions suivantes le 7 avril 202 5 : être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande; être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement...
...suivantes le 8 septembre 202 5 : être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande; être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établisseme...
...et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...
...e Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Depuis la nuit des temps, au fil de toutes les civilisations du monde, l’humanité a instinctivement désiré s’exprimer par l’e...
...on A portant sur la conformité au CNB par le suivant : b) L’emploie de solution de rechange pour les bâtiments existants depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionnel que l’application du Code de construction du Québec devie...
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