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...t. ENSEIGNE TEMPORAIRE: Enseigne annonçant des projets communautaires ou civiques, location ou vente d'immeubles ou autres événements spéciaux à base temporaire tels que chantiers, projets de construction, activité...

...erce et cirques ambulants 34. Vente de biens Il est prohibé d’exposer en vente à l’extérieur des biens meubles non limitativement, véhicules routiers, meubles, marchandises diverses, sauf pour les produits commerciau...

...s municipaux. Ces stationnements desservent à la fois Ces stationnements desservent à la fois les propriétaires des immeubles du centre-les propriétaires des immeubles du centre- ville, les employés et les visiteurs. Situés au ville, les emp...

...ACTUELLES Fonction dominanteSecteur mixte (résidentiel, commercial et industriel) Cadre bâtiDéstructuré, incluant des immeubles résidentiels (duplex, immeubles multifamiliaux, résidences pour personnes âgées), immeubles commerciaux de gran...

...gement paysager 1 case / 30 m 2 C1 -02 -02 Vente au détail de sapin de Noël Aucune exigence A B C C1 -03 Meubles, matériaux et accessoires pour la maison Ratio de stationnement C1 -03 -01 Quincaillerie 1 case / 30 m 2...

...aux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la définition de la Loi sur la protection du territoir...

...des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du...

...et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Q...

...tions à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels 3.4 Dépôt du projet de règlement 1030 -53 N.S. – ayant pour objet d'amender l e règlement numé...

...annuelle! Rendez-vous à la caserne de pompiers (200, boulevard Ducharme), entre 9 h et 16 h, pour faire don de vos jouets usagés, encore en bon état. Avec la période des Fêtes qui approche à grands pas, il s’agit de l’occasion idéale pour don...

...n cas de sinistre : lampe de poche, radio et piles, provisions, médicaments et matériel de premiers soins. Déménagez vos meubles, effets personnels ou tout autre objet qui peuvent être déplacés où emportés par le courant et rangez-les à l'étage s...

...Ne laissez pas les chandelles et les citrouilles illuminées sans surveillance. Gardez-les éloignées des rideaux et des meubles. Vous avez des balles de foin? Installez-les à l’extérieur, loin de la maison, du cabanon et des arbustes. Ut...

...rassemblement sûr après la tempête. Attachez solidement tout ce que le vent pourrait arracher ou emporter, tels que les meubles de jardin, les boîtes à ordures, l’antenne parabolique, etc. Pendant la tempête Descendez au sous-so...

...propriétaire. La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriét...

...up d’œil, serait difficilement reconnaissable. Biographie de l’artiste Claude Melançon aime créer, que ce soit des meubles, des sculptures, des objets de décoration et des peintures. À l’automne 2007, il commence à expérimenter la peinture...

...nt 7   h le jour de la collecte. Matières acceptées Mobilier divers (tables, chaises, matelas, fauteuils, meubles jardins, etc.) Appareils électroménagers et chauffe-eau Filtres de piscine sans le sable Autres objets de...

...sée pour une remise est de 20   m 2 pour une maison unifamiliale et 25   m 2 pour un duplex, un triplex et les immeubles multi logements. La hauteur ne doit pas excéder 4   mètres, ni dépasser la maison. Serre La super...

.... Ne jetez pas de mégots d’articles de fumeur dans les pots de fleurs ou sur le paillis. Éloignez les rideaux et les meubles à au moins 10 cm des radiateurs ou des plinthes électriques ou de toute autre source de chaleur. Confiez l’instal...

...mpropre au drainage; 5° Une zone exposée aux inondations; 6° Un terrain qui n’offre pas une épaisseur suffisante de dépôts meubles ou de roches friables pour qu’on puisse y creuser une tranchée nécessaire au passage d’une canalisation d’utilité p...

...is de lotissement exigé au présent règlement ont été payés; 4° Les taxes municipales exigibles et impayées à l’égard des immeubles compris dans le plan de l’opération cadastrale ont été payées, le cas échéant; 5° L’engagement à céder à la Ville u...

...les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.6. Règlement 1327-1 N.S. - modification des montants de...

...t par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une tax e spéciale d’après les catégories et...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d......

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr......

La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe......