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...t. ENSEIGNE TEMPORAIRE: Enseigne annonçant des projets communautaires ou civiques, location ou vente d'immeubles ou autres événements spéciaux à base temporaire tels que chantiers, projets de construction, activité...

...erce et cirques ambulants 34. Vente de biens Il est prohibé d’exposer en vente à l’extérieur des biens meubles non limitativement, véhicules routiers, meubles, marchandises diverses, sauf pour les produits commerciau...

...ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le rè glement 1202 -6 N.S. - visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte -Thérèse ; ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026, adopté le règlement 1352 -1 N.S. – pour...

...s municipaux. Ces stationnements desservent à la fois Ces stationnements desservent à la fois les propriétaires des immeubles du centre-les propriétaires des immeubles du centre- ville, les employés et les visiteurs. Situés au ville, les emp...

...gement paysager 1 case / 30 m 2 C1 -02 -02 Vente au détail de sapin de Noël Aucune exigence A B C C1 -03 Meubles, matériaux et accessoires pour la maison Ratio de stationnement C1 -03 -01 Quincaillerie 1 case / 30 m 2...

...ACTUELLES Fonction dominanteSecteur mixte (résidentiel, commercial et industriel) Cadre bâtiDéstructuré, incluant des immeubles résidentiels (duplex, immeubles multifamiliaux, résidences pour personnes âgées), immeubles commerciaux de gran...

...d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chaussée au 125 -135 , boulevard Desjardins Est ....

...el mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plu...

...aux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la définition de la Loi sur la protection du territoir...

...des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du...

...et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Q...

...el mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte...

...e 117) et à l’est de l’autoroute 15 (autoroute des Laurentides). Le secteur est principalement composé d’immeubles commerciaux ainsi que de bâtiment s résidentiel s multifamiliaux d’âge s et de style s variés et de bâtiment à voc...

...rassemblement sûr après la tempête. Attachez solidement tout ce que le vent pourrait arracher ou emporter, tels que les meubles de jardin, les boîtes à ordures, l’antenne parabolique, etc. Pendant la tempête Descendez au sous-so...

...sée pour une remise est de 20   m 2 pour une maison unifamiliale et 25   m 2 pour un duplex, un triplex et les immeubles multi logements. La hauteur ne doit pas excéder 4   mètres, ni dépasser la maison. Serre La super...

...Ne laissez pas les chandelles et les citrouilles illuminées sans surveillance. Gardez-les éloignées des rideaux et des meubles. Vous avez des balles de foin? Installez-les à l’extérieur, loin de la maison, du cabanon et des arbustes. Ut...

...ou teint) : Bois aggloméré (presswood), traité et contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Meubles de maison 50 $ le mètre cube* Sofa, matelas, table, chaise, etc. Résidus verts 50 $ le...

...propriétaire. La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriét...

...tions à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels 3.4 Dépôt du projet de règlement 1030 -53 N.S. – ayant pour objet d'amender l e règlement numé...

...une entente de collecte d es déchets ultimes avec un entrepreneur privé afin de doter l’immeuble ou les immeubles visés au présent article d’un service de collecte et de disposition des déchets ultimes adéquat et comparable...

...nt 7   h le jour de la collecte. Matières acceptées Mobilier divers (tables, chaises, matelas, fauteuils, meubles jardins, etc.) Appareils électroménagers et chauffe-eau Filtres de piscine sans le sable Autres objets de...

...t par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une tax e spéciale d’après les catégories et...

...n cas de sinistre : lampe de poche, radio et piles, provisions, médicaments et matériel de premiers soins. Déménagez vos meubles, effets personnels ou tout autre objet qui peuvent être déplacés où emportés par le courant et rangez-les à l'étage s...

...les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.6. Règlement 1327-1 N.S. - modification des montants de...

...mpropre au drainage; 5° Une zone exposée aux inondations; 6° Un terrain qui n’offre pas une épaisseur suffisante de dépôts meubles ou de roches friables pour qu’on puisse y creuser une tranchée nécessaire au passage d’une canalisation d’utilité p...