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Les sorties ne sont pas connues au moment de l’inscription. Elles seront communiquées par courriel dans le « journal » envoyé aux parents au début de chaque semaine de camp. Les frais d'inscription incluent les sorties ou activités spéciales h......

Avis public Sommaire du rapport de dépenses électorales d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé Élections générales du 2 novembre 2025 Nom du candidat(e) et de l’agent(e) officiel(le...

....................................................................... 308 ARTICLE 414.7 OBLIGATION DE REMPLACER OU DE COMPENSER ....................................... 309 18 ARTICLE 414.9 ÉCIMAGE, ÉLAGAGE ET ÉCLAIRCISSAGE ...................

...e ses amendements. Est aussi abrogée toute autre disposition incompatible ayant actuellement vigueur et effet. Cependant, telles abrogations n'affectent pas les procédures intentées sous l'autorité desdits règlements abrogés j...

...ES DÉROGATIONS MINEURES ............................................................ 19 DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT SUSPENDUE ......................................... 19 DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT NON CONFORME ..........................

...té le règlement suivant : ➢ Règlement 1363 N.S. - décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2026 sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Prenez avis que ce r...

...Ville par le biais d'une tarification afin d'actualiser les tarifs du Service de sécurité incendie, les compensations à l’ égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les imme...

...seil municipal le 3 ma rs 200 8 sous le numéro 200 8-97 par Mons ieur le Conseiller Louis Lauzon et qu'une dispense de lecture lui a été accordée en vertu dudit avis ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil mun...

...st de 300 mètres en bordure d’un lac et de 100 mètres en bordure d’un cours d’eau, et elle se mesure horizontalement et perpendiculairement à la rive. Coupe d'assainissement Abattage ou récolte d'arbres déficients, tarés, dépérissants, endommag...

...riand à l’ouest. À l’origine du développement des Basses-Lauren- tides, le territoire de la ville de Sainte-Thérèse fut pendant longtemps le principal noyau urbain de la région. Sainte-Thérèse est donc considérée comme le centre de la MRC Th...

...ux de revtement extrieur, la fenestration, la composition des dtails et des lments architecturaux, le couronnement et la pente du toit Règl. 1205-2 N.S. (5-09-2017) b) La linarit des faades du btiment principal est brise par une distrib...

...NS Dans le présent Code, les termes suivants signifient : « avantage » : cadeau, don, faveur, prêt, compensation, avance, bénéfice, service, commission, récompense, rémunération, somme d’argent, rétribution, profit,...

...TIONS Dans le présent Code, les termes suivants signifient : « avantage » : cadeau, don, faveur, prêt, compensation, avance, bénéfice, service, commission, récompense, rémunération, somme d’argent, rétribution, profit, i...

...1 TRACÉ D’UNE RUE EN FONCTION D’UN COURS D’EAU................................................................. 11 PENTE D’UNE RUE.................................................................................................................

...CONSIDÉRANT QUE des travaux contingents liés à l'enlèvement de l'amiante, le remplacement des plafonds suspendus et de l'éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau él...

...de la Ville. ARTICLE 1 1 MAINTIEN DES LOGEMENTS Le promoteur doit conserver et garder à disposition, pendant toute la période fixée aux articles 6 et 7, les preuves démontrant que les logements abordables et/ou sociaux so...

...ribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et des dépenses contingentes est estimé à la somme globale de 4 1 75 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a...

...e conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisations pour un montant total de 1 150 000 $ et permettant la réalisation de travaux de réfe...

...le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisatio ns pour un montant total de 1 778 000 $ et permettant la réalisation de travaux de...

...le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisatio ns pour un montant total de 5 885 000 $ et permettant la réalisation de travaux de...

...ribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et des dépenses contingentes est estimé à la somme globale de 63 0 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pa...

...ibuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et des dépenses contingentes est estimé à la somme globale de 1 380 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a...

...ables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et des dépenses contingentes est estimé à la somme globale de 740 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’...

...ables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et des dépenses contingentes est estimé à la somme globale de 1 113 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse...

...de la Ville. ARTICLE 1 1 MAINTIEN DES LOGEMENTS Le promoteur doit conserver et garder à disposition, pendant toute la période fixée aux articles 6 et 7, les preuves démontrant que les logements abordables et/ou sociaux so...