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...est prohibée. ___________________________________ Règl. 1200-4 N.S. (11-03-2009) Règl 1200-65 N.S. (05/07/2021) 19. Thermopompe, système de climatisation ou de chauffage et autres équipements similaires Non Oui Oui Oui Oui...

...res; - les murets de maçonnerie jusqu'à un maximum de 1,2 mètre de hauteur. Règl. 900-141 N.S. (12- 10-04) - les thermopompes, les airs climatisés centraux et les filtres à piscine, pourvu qu'ils soient situés à au moins deu...

...agement d’une fosse de retenue (puisard); Installation d’un poste de pompage; Acquisition et / ou installation d’une pompe submersible; Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’extérieur en surface; Aménagement d...

...te mensuelle des encombrants. Appareils admissibles Réfrigérateur Congélateur Climatiseur portatif Thermopompe (piscine)* *Note :   Les thermopompes murales peuvent être apportées à l’ écocentre . Procédure...

...oste 2100 Tarifs Gratuit : Appareils électroniques et électroménagers  Appareils réfrigérants et thermopompes Arbustes et branches (la tarification s’applique aux citoyens de Boisbriand) Matières recyclables ...

...e services permanents soient érigés à la gare de Sainte-Thérèse. En 1909, on érige un quai de marchandises, un hangar et des pompes. En 1925, des remises d’outils, un garage et un poste d’aiguillage sont construits. La gare elle-même est construite v...

...ondation Établissez un plan d’action avec les membres de votre famille. Vérifiez le bon fonctionnement de votre pompe submersible. Vérifiez le bon fonctionnement de votre clapet anti-refoulements. Prévoyez un endroit où vous pour...

...les distractions (téléphone, tablette, ordinateur portable, télévision). Utilisez une friteuse homologuée CSA munie d’un thermostat au lieu d'un chaudron rempli d'huile pour faire frire vos aliments. Ayez un couvercle à portée de main. Si ce...

...des branchements distincts à l’égout. ART. 36 : ÉQUIPEMENTS DE SURPRESSION Il est défendu d'installer une pompe « booster pump » sur un branchement de distribution d’eau potable de la Ville, raccordé au réseau, sans avoir...

...s eaux usées par rayons ultraviolets capable d’inactiver ou détruire les bactéries, les virus et les parasites. De plus, les pompes servant au traitement biologique des étangs seront remplacées par des équipements beaucoup moins énergivores. Ceci tém...

...tèmes d’assainissement des eaux usées. Ces obstructions entraînent des bris d’équipements, nuisent au bon fonctionnement des pompes et peuvent provoquer des blocages dans les conduites, augmentant ainsi le risque de refoulements d’égouts dans les rés...

Pourquoi est-il important d’obtenir un permis avant d’amorcer des travaux? L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à......

La nuit, avant de se stationner, il faut s'informer! À Sainte-Thérèse, le stationnement de nuit est interdit du 1 er   décembre au 15   mars : De minuit à 7   h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'......

Les règlements d’urbanisme sont classés en deux catégories. Les règlements normatifs  contiennent des normes claires et strictes encadrant les travaux, les ouvrages et les opérations cadastrales. Les règles qu’ils contiennent ne laissent......

Le Service de l’urbanisme et du développement durable travaille à la réalisation de la vision d’aménagement du territoire. Celle-ci passe par l’application de la réglementation établie, donc par l’émission de permis, par des inspections et par l’acc......

Sur son territoire de 9,4 km 2 , Sainte-Thérèse compte 29 parcs et espaces verts. Ces derniers permettent aux citoyens de pratiquer leurs activités préférées ou tout simplement de prendre un moment de repos, et ce, en toute saison. De plus, les ré......

L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des amén......

Vous trouverez dans cette section, des réponses à vos questions relativement aux principaux sujets faisant l’objet d’une règlementation municipale. Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la constr......

La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe......

Q : J’ai été inondé, que dois-je faire concernant mes dommages? R : Tout d’abord, faites un inventaire complet des dommages et informez votre assureur. Ensuite, vous pouvez effectuer une demande à la Ville dans le cadre de son Programme de su......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $......

Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et......

Les frais inhérents à un constat d’infraction pour avoir stationné un véhicule routier sur tout chemin public ou dans un stationnement municipal lors de la période prohibée s’élèvent à 50   $ + frais. Lorsqu’il y a remorquage, 75 $ supplémentai......

Afin de faciliter les opérations, il est interdit de déplacer la neige et la glace d'une propriété privée sur une voie publique, un trottoir, une place publique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargemen......