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...de services sociaux (CISSS) des Laurentides, a procédé au lancement du recueil collectif de poésie et de gravures Respirer sous l’eau. Le lancement s’est déroulé lors d’un vernissage, le 26 mars dernier, au Centre de réadaptation pour les jeunes e...

...Annexe "A-4" Grille des usages et normes 1. DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES Le présent règlement est cité sous le titre de RÈGLEMENT DE ZONAGE. 1.1 RÈGLEMENTS ABROGÉS Tous les règlements ou toute partie de règle...

............ 31 REGROUPEMENT DES USAGES................................................................. 31 CLASSE ET SOUS-CLASSE ...................................................................... 31 RATIO DE CASES DE STATIONNEMENT .....

...du présent règlement a été régulièrement donné à la séance ordinaire du conseil municipal le 3 ma rs 200 8 sous le numéro 200 8-97 par Mons ieur le Conseiller Louis Lauzon et qu'une dispense de lecture lui a été accordée...

...ur de la gare de Sainte-Thérèse dans un rayon de 1 km ou 15 minutes de marche. Ce secteur de la ville, connu également sous le nom de « Pôle Sainte-Thérèse » regroupe les institutions suivantes : • Collège Lionel-Groulx • Hôtel de Ville d...

...LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du présent règlement ne peut avoir pour effet de soustraire une personne à l’application d’une loi ou d’un règlement du gouvernement du Canada ou du Québec. RENVOI G...

...d’application des mesures de protection du couvert forestier : La culture du sol et des végétaux, le fait de laisser le sol sous couverture végétale ou de l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la co...

Avis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S...

...LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du présent règlement ne peut avoir pour effet de soustraire une personne à l'application d'une loi ou d'un règlement du gouvernement du Canada ou du Québec. RENVOI GÉ...

...et de prévoir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 3 février 2025...

...gements signifi catifs pour marquer aménagements signifi catifs pour marquer le centre-ville. le centre-ville. Terrain sous-exploité (potentiel de Terrain sous-exploité (potentiel de • • requalifi cation)requalifi cation) : la rue...

...Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron. Assistent également à la séance ordinaire du...

Avis de promulgation Règlement 1363 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règ...

...e promulgation Règlement s 922 -151 -1 N.S. , 922 -153 N.S. et 922 -15 4 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, adopté le...

...LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du présent règlement ne peut avoir pour effet de soustraire une personne à l’application d’une loi ou d’un règlement du gouvernement du Canada ou du Québec. RENVOI G...

...uera, aux frais de l'entrepreneur, toutes les réparations jugées nécessaires. Si l'entrepreneur effectue une excavation sous une bordure ou un trottoir existant, il doit couper avec une scie appropriée le trottoir ou la bordure de chaque côté de...

Avis de promulgation Règlement s 1203 -1 N.S. , 1337 -1 N.S. et 1358 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté le s règlemen...

Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant...

Avis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan...

...C -351, C -353 et H -204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S . AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’assemblée publique de consultation tenue le 28 septembre 2026 relativement au premi...

Avis de promulgation Règlement s 1030 -62 N.S. et 1250 -7 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026 , adopté le s règlement s suiv...

...71 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de...

...68 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de...

Avis de promulgation Règlements 1202 -6 N.S., 135 2-1 N.S. et PPCMOI 202 6-00 1 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le...

...ssibilité Propriété ayant bénéficié du Programme d’inspection et d'accompagnement (1). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidenti...