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...urs dun btiment principal 2- Les usages spcifiquement permis dans un btiment occup par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autoriss, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Commun...

...la flamme, attendez au moins 15 minutes afin que le foyer et le brûleur refroidissent. Lors du remplissage, respectez la limite de quantité indiquée. Il ne faut pas allumer le foyer si de l’éthanol s’est répandu aux pourtours ou hors du réservoir...

...- La plantation en rive; - L’aménagement faunique. De façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter : - Étude hydraulique ; - Étude complémentaire en environnement, hydrogéologie et ingénierie de détail pour...

...urs dun btiment principal 2- Les usages spcifiquement permis dans un btiment occup par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autoriss, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Commun...

...système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques . De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Démantèlement du système d’éclairage existant ; ▪ Fourniture , excavation et installation de bases d...

...vent être situés à une distance minimale de : a) 10 m d’un bâtiment principal voisin. b) 5 m de toute limite de propriété. Le poulailler ne peut être aménagé que dans une cour arrière clôturée. Recommandations génér...

...nde, sous réserve des conditions de fin du Programme . Toute demande d’admissibilité déposée après la date limite ou excédentaire à la limite annuelle de trois cents (300) pour l’année 2025 sera traitée dans l’an...

...rèse situé au 50, rue Saint -Louis, à Sainte -Thérèse. De façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter, la prise d’échantillons des matériaux et des essais , respecti vement à leurs usages , et l a conformité de leu...

...3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.10 Dépôt du projet de règlement 120 0-74 (P -1) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H -115 3.11 Avis de présentation – règlement 1200 -74 N.S....

...’une passerelle cyclable au coin du boul. René-A.-Robert et l’A640. De façon générale, les travaux comprennent, sans s’y limiter: •Construction d’une passerelle cyclable d’une longueur approximative de 21 mètres ; •Construction d’une piste cy...

...cipal 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce...

Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur...

...Les organismes culturels professionnels de diffusion, de production ou de création; Les organismes dont la mission se limite à l’organisation d’événements. La Ville se réserve le droit, pour les organismes bénéficiant d’un soutien fina...

....- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200-74 (P-2) N.S. - modifiant les limites de la zone P-185 et agrandies à même la zone H-115 3.9 Adoption du règlement 1300-1 N.S. - modifiant l...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...re dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant de votre premier versement. La date limite pour s'inscrire au compte de taxes en ligne pour l'année suivante est le 1 er décembre. De plus, en activant l’...

...organismes reconnus par la Ville de Sainte-Thérèse s’engagent à : Bannir toute forme de discrimination qui pourrait limiter la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Ville d...

...ravaux et ainsi réduire la quantité d’eaux usées déversées dans la rivière. Durant cette période, il est donc souhaitable de limiter la prise de douche ou de bain ainsi que le lavage des vêtements et de la vaisselle. De plus, nous vous rappelons...

...7 octobre (dès 4 h 30) au 19 novembre : fermeture de l’accotement de droite en direction ouest, sur le même tronçon. La limite de vitesse sera réduite à 70 km/h dans la zone de chantier. La planification des travaux a été effectuée de manière à...

...ages sont terminés, les piscines sont fermées et les besoins commerciaux diminuent. Cela réduit la pression sur le réseau et limite les impacts possibles pour la population. Ensuite, ces travaux s’inscrivent dans une planification progressive vi...

...é du chlore à assurer la désinfection adéquate de l’eau. Le processus de production d’eau potable a été optimisé afin de limiter le captage de l’azote ammoniacal dans la filière de traitement.  Le suivi hebdomadaire de la qualité de l’ea...

...icipaux 3.4. Adoption du règlement numéro 1358-1 N.S. visant à modifier le règlement 1358 N.S. afin de retarder la date limite au 1er septembre 2026 pour la réception de demandes dans le cadre du programme d’inspection et d’accompagnement subv...

...o 23 (Mirabel (Saint-Augustin), rue Saint-Charles) à Sainte-Thérèse ; Fermetures partielles de voies, de nuit ; Limite de vitesse réduite à 90 km/h dans la zone de chantier entre la route 344 et le boulevard de la Seigneurie Ouest et à 8...